JORFTEXT000000364041


De: Prot (Pascal)
comme membres titulaires
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Pelle (Jean)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
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nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Mabire (Christian)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Bignon. (Demaux, M.)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
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nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Ferrière (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
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nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
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nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Belleville (Jean-Claude)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Boucher (Cornichon, M.)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
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nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Ancellin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
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nomination
26 Février 199426/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.