JORFTEXT000000365600


De: Dourlent (Michel)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Fasquel (Nado)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
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désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentant de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
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désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Boulain (Anne-Marie)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Perigord (Jacqueline)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, pour les sessions de 1994
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000365600(source JORF)
désignation
18 Juin 199418/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.