JORFTEXT000000366004


De: Gimonet (Jean-François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société G.I.A.T. Industries
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1994-08-23"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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réintégration
12 Août 199412/08/1994
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Lecointre (Patrick, Marie, Robert)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Wybo (Alain, Marie, Georges)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Viriot (Jean, Marie, Pierre, Emile)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Penfentenyo de Kervereguin (François, Marie)
Capitaine de vaisseau de
nommé sous-chef d'état-major opérations-logistique à l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Marion (Jean, Marie, François)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Héger (Michel, Bernard, Stéphane)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Cuny (Jean-Luc, Henri, Marie)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Bied-Charreton (Etienne, Marie, Alain)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Latron (Patrice, Augustin, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: L'ingénieur en chef de l'armement Crestin (Jean, Pierre, Marie)
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Deguest (Pierre, Jacques, Fernand)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Lievens (Claude, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Pagni (Jean-Paul, Roger, Théophile)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-11-13"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Creuzé (Robert, Marie, Daniel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
Groupe:
Direction chargé des affaires stratégiques
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Drevon (Jean-Louis, Yves)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Vieillard (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
Groupe:
Gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Romby (Alain, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second la région aérienne Méditerranée
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: La Rosa (Gérard, Marc, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
Direction des recherches, études et techniques d'armement
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Deveaux (Jean, Marie, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des recherches à la direction des recherches, études et techniques d'armement
Groupe:
Service des recherches à la direction des recherches, études et techniques d'armement
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Lapeyronie (Pierre, Lucien)
Colonel
nommé adjoint au commandant des écoles de la gendarmerie et commandant le centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Capdepont (Yves, Bernard, Marcel)
Général de brigade
Objet:
commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
Groupe:
Gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
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nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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conférés
12 Août 199412/08/1994
De: Péron (Pierre, François, Théophile)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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conférés
12 Août 199412/08/1994
De: Prasil (Christian, Raymond)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
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conférés
12 Août 199412/08/1994
De: Pelisson (Jean-Paul)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1994-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000366004(source JORF)
conférés
12 Août 199412/08/1994
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000366004(source JORF)
conférés
12 Août 199412/08/1994
De: Le Febvre de Saint Germain (Paul-Ivan)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000366004(source JORF)
admission
12 Août 199412/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.