JORFTEXT000000368886
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gruneisen (Yves)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general
=
"
Jeunesse et des sports
"
corps
=
"
Inspection générale de la jeunesse et des sports
"
suppleant
JORFTEXT000000368886
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995
De:
Cosperec (Jean-Louis)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general
=
"
Jeunesse et des sports
"
corps
=
"
Inspection générale de la jeunesse et des sports
"
suppleant
JORFTEXT000000368886
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995
De:
Brugnon (Jacques)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general
=
"
Jeunesse et des sports
"
corps
=
"
Inspection générale de la jeunesse et des sports
"
suppleant
JORFTEXT000000368886
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995
De:
Villalard (François)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general
=
"
Jeunesse et des sports
"
corps
=
"
Inspection générale de la jeunesse et des sports
"
JORFTEXT000000368886
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995
De:
Reneaux (Roger)
inspecteur général, chargé des fonctions de chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general
=
"
Jeunesse et des sports
"
corps
=
"
Inspection générale de la jeunesse et des sports
"
JORFTEXT000000368886
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995
De:
Richard (Marie)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general
=
"
Jeunesse et des sports
"
corps
=
"
Inspection générale de la jeunesse et des sports
"
JORFTEXT000000368886
(source JORF)
nomination
16 Février 1995
16/02/1995
