JORFTEXT000000368886


De: Gruneisen (Yves)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
suppleant
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Cosperec (Jean-Louis)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
suppleant
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Brugnon (Jacques)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
suppleant
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Villalard (François)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Reneaux (Roger)
inspecteur général, chargé des fonctions de chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Richard (Marie)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
corps="Inspection générale de la jeunesse et des sports"
nomination
16 Février 199516/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.