JORFTEXT000000369755

De: Blanc (Georges)
01540 Vonnas
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
E. - Un représentant des restaurateurs utilisant
la volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Badin (Jean-Pierre)
39570 Courlaoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
D. - Un représentant des commerçants détaillants de volaille de Bresse
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Verne (Jean)
01340 Montrevel-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Ravet (André)
01007 Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Rasaigne (Christian)
71500 Louhans
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Mairet (Roger)
71330 Simard
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Joly (Georges)
01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Gouly (Georges)
01851 Marboz
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
B. - Six représentants des expéditeurs de volailles
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Morand (Georges)
01851 Bantanges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Merle (Dominique)
01240 Saint-André-le-Bouchoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Danjean (Bernard)
71470 Montpont-en-Bresse
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Terrier (Gérard)
71500 Branges
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Roux (Christophe)
01380 Bage-la-Ville
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Perdrix (Claude)
01340 Foissiat
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Jalley (Thierry)
71330 Sens-sur-Seille
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Bessard (Jean-Luc)
01400 Chanoz-Châtenay
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont cinq représentant la production organisée
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Mornet (Christine)
01560 Vernoux
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
C. - Un représentant du centre de sélection de Béchanne
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995
De: Sauriat (Christiane)
39140 Chapelle-Voland
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
à compter de la date de parution au Journal officiel
A. - Neuf représentants des producteurs
Dont quatre représentant les producteurs indépendants
Groupe:
Comité interprofessionnel de la volaille de Bresse
duree="une durée de quatre ans"
JORFTEXT000000369755(source JORF)
nomination
07 Avril 199507/04/1995