JORFTEXT000000370115


De: Goupil (Yves, Jean, Marie)
vice-amiral d'escadre. Officier du 12 juillet 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-07-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Cattaneo (Fulvio)
capitaine, infanterie. Officier du 30 avril 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-04-30"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Durand (Pierre, Maurice, Paul)
colonel, cadre spécial. Officier du 3 octobre 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-10-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Dubreuil (Jean, Raymond)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 24 septembre 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-24"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Godfrain (Jean, Claude, René)
colonel, troupes de marine. Officier du 14 juillet 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Reynette (Joseph, Auguste)
chef de bataillon, troupes de marine. Officier du 14 mars 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-03-14"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Magne (Jean, Yves, Henri)
colonel, génie. Officier du 14 juillet 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-07-14"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Ameil (Jacques, Louis, Marcel)
général de brigade. Officier du 11 novembre 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Suin (Armand, Frédéric, Janvier)
capitaine, infanterie. Officier du 11 novembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-11-11"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Prost (Eugène)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 5 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-12-05"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Muller (Achille, Pierre, Emile)
colonel, infanterie. Officier du 20 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-11-20"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillot (Louis, Gaston, Jean)
général de brigade. Officier du 30 janvier 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-01-30"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Mallet (Jean-Pierre, Robert)
lieutenant, infanterie. Officier du 28 juin 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-06-28"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fournier (Jean, André, Amand)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 18 juillet 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Châtel (Bertrand, Hugues, Geoffroi)
capitaine de corvette. Officier du 8 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-08"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Jacobé de Naurois (René, Paulin)
lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Gerschel (Emile, Marc)
soldat, infanterie. Officier du 20 août 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-08-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Coquart (Robert, Georges)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Officier du 21 juillet 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-07-21"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Hallo (Jean-Pierre)
général de brigade. Officier du 12 décembre 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1952-12-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Coulon (Jean, Paul, Albert)
lieutenant-colonel, matériel. Officier du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1948-12-30"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fanton (Benoît, Pierre, Marie)
chef d'escadron, artillerie. Officier du 31 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-07-31"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fauque (Alfred, Antoine)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 3 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lorne (Rémond, Charles, Henri)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000370115(source JORF)
nomination
25 Avril 199525/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.