JORFTEXT000000371770
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henrard (Jacques)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:
M. Franc (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000371770
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1995
01/11/1995
De:
Giorgi (Jean-Marc)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:
M. Franc (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000371770
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1995
01/11/1995