JORFTEXT000000374672


De: Pierron (Georges)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Noel (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Lefebvre (Daniel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Le Quellec (René)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Larzabal (Serge)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Gaucher (Bernard)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Bourgain (Louis)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Parres (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Leduc (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Le Goff (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Lagarde (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Kergosien (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Dhellemmes (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Narelli (Charles)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Montagne (Gérard)
(C.G.T./F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Luigi (René)
(C.G.C./SNPOMM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Jouault (Joël)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Gariod (Albert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Beaufrere (Pierre)
(C.G.C./SNPOMM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Arnoux (Patrice)
(C.G.T./F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Andrieu (Roland)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Tual (René)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Sterlin (Jean)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Rondeau (Patrick)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Pereon (Roger)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Launay (Vincent)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Heurtel (Yvon)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Gourde (Jean-Michel)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Garçon (Patrick)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Fournier (Jacques)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Duval (Jean-Daniel)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Devender (Raymond)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Cangardel (Christophe)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Monfort (Louis)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: L'Helgoualc'h (Yves)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Coursol (François)
(F.F.S.P.M.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Barrey (Jean-Marc)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Leborgne (Fernand)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) : Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Le Garrec (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) : Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Labbe (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) : Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Pimpinelli (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Le Port (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Latil (André)
(C.G.C./SNPOMM)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Cassan (Jean-François)
(C.G.T./F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
b) Représentants des personnels navigants
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Thomas (Claude)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Sulpice (Guy)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Kindermans (Michel)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Davenne (Daniel)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Chambon (Guy)
(A.P.E.R.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Berlet (Edouard)
(C.C.A.F.)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
représentant des armateurs et des personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000374672(source JORF)
nomination
20 Février 199620/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.