JORFTEXT000000380996
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hyères (Var)
Objet:
Départements : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_debut
=
"
1995-04-25
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000380996
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1997
21/03/1997
De:
Région Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_debut
=
"
1995-04-25
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000380996
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1997
21/03/1997
De:
Sanson
Objet:
Fait à Paris, le
5 mars 1997
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_debut
=
"
1995-04-25
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000380996
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1997
21/03/1997
De:
Région Languedoc-Roussillon (Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_debut
=
"
1995-04-25
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000380996
(source JORF)
renouvellement
21 Mars 1997
21/03/1997