JORFTEXT000000380996


De: Hyères (Var)
Objet:
Départements : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Région Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Sanson
Objet:
Fait à Paris, le
5 mars 1997
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Région Languedoc-Roussillon (Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.