21 Mars 1997


De: Tauzia (Françoise)
contrôleur du Trésor
Objet:
régisseur d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Conakry (Guinée)
Groupe:
Mission de coopération et d'action culturelle à Conakry (Guinée)
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000748482(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Hossard (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre français au conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
au titre de représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Bry (Philippe)
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société internationale de la Moselle
JORFTEXT000000748479(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Traynard (Etienne)
chargé de mission contractuel de niveau II, mis à disposition de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Lorraine
Remplace:M. Petry (Michel)
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000748476(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Whebe (Hussein)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Sharifi (Ramin)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Mesbah (Mohand)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Medawar (Camille)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Maiza (Lachemi)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Leunkeu (Séraphin)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Velard (Nadia)
née Bouyahi
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Truong (Van Khanh)
née Ha Thi
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Pricop (Marcela)
née Petrescu
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Madayan (Rania)
née Awada
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Ionescu (Narcisa)
née Popa
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Guerry (Olivia)
née Pereira Pinheiro
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000748414(source JORF)
autorisation
21 Mars 199721/03/1997
De: Jocelyne Mazéas
chef du bureau du budget
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
JORFTEXT000000748413(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Sacquin (Yves)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1996-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748339(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Chavand (Florent)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1996-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748339(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Bonnaud (Guy)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1996-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748339(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Ruhlmann-Kleider (Vanina)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1996-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748339(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Viarouge (Hervé)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Viala (Georges)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Tresmontant (Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Treppoz (Hervé)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Tapie (Jacques)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Sweertvaegher (Philippe)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Rondeau (Marc)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Pouzoulet (Claude)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Pinchenzon (Daniel)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Ordener (Michel)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Nastorg (Guy)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Merelle (Dominique)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Mercat (François-Xavier)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Meneau (Jacques)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Marthe (Jean)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Manchec (Alain)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Lefevre (Bruno)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Larregain (François)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Labarbe (Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Jullien Lombrages (Roger)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Imbert (Jacques)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Huygues Despointes (Alain)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Gravot (Jean-François)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Grass (Philippe)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Granier (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Gourand (Gérard)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Goarin (Hervé)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Gloaguen (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Gedet (Roger)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Fredet (Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Dillard (Alain)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Deutscher (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Deschamps (Patrick)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: David (Robert)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Daubie (Gérard)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Darrieux Juson (Jean-François)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Darricau (Jean)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Courat (Bernard)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Correze (Jean-René)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Chollet (Thierry)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Carre (André)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Cantin (Claude)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Bruel (Michel)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Bayet (Jean-François)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Aynie (Alain)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Auffret (Pierre)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Verne (Anne-Marie)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Timbeau (Michèle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Odile (Françoise)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Lasne (Geneviève)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Eberhardt (Christiane)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Duboc (Brigitte)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: De Lemos Peixoto (Liliane)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Bouis (Simone)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Bernard (Martine)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Amin Decomble (Bernadette)
Objet:
sur la liste nationale d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997
Groupe:
Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000000564801(source JORF)
inscription
21 Mars 199721/03/1997
De: Dartout (Pierre)
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
a) Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée
représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Remplace:M. Bisch (Pierre-Etienne)
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000564799(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dennery (Charlotte)
adjoint au chef du bureau 5 B à la direction du budget
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
b) Au titre des représentants des autres ministres
représentant du ministre délégué
au budget, porte-parole du Gouvernement
Suppléant
Remplace:M. Bichot (Emmanuel)
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000564799(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Sellal (Pierre)
directeur de la coopération européenne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
a) Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée
représentant du ministre
chargé des affaires européennes
Titulaire
Remplace:M. Coste (Philippe)
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000564799(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: de Combles de Nayves (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
a) Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret no 94-937 du
24 octobre 1994
relatif à la Commission nationale de la coopération décentralisée
représentant du ministre
chargé de la francophonie
Titulaire
Remplace:M. Le Vert (Louis)
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000564799(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Jean-Louis Lorrain
sénateur du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000564797(source JORF)
charge
21 Mars 199721/03/1997
De: Mathias
en date du
4 septembre 1996
Objet:
membre du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Vu le décret no 89-632 du
7 septembre 1989
relatif aux comités techniques
prévus par l'article 29-1 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée, et notamment son article 5
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000564626(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Martine Mathias
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000564626(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199721/03/1997
De: Jean Luguet
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse. Son mandat s'achèvera le
21 juin 2000
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000564590(source JORF)
reconduction
21 Mars 199721/03/1997
De: Mahieu (Alain)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1997-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Halevi (Joseph)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à l'université Grenoble-III. Dans la limite de trois ans
Groupe:
Université Grenoble-III
date_debut="1997-01-01"
duree="huit mois"
a_sa_demande
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Winter (Georges)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Fessart (Patrice)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Cheval (Philippe)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Joing (Jean-Luc)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Guibere (Alain)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Biondi (Antoine)
université de Corse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Quatrepoint (Jean-Michel)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Morin (Marc)
université Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dongradi (Jean-Louis)
université Aix-Marseille-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dehove (Mario)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Artus (Patrick)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Sachwald (Frédérique)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Nicoulet (Françoise)
université Montpellier-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Maugue (Christine)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000382202(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Villaret (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées, détaché au ministère de la défense, chef de mission pour la réalisation des actifs immobiliers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Pacquement (Alfred)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Mont Marin (Gilles)
chargé de mission auprès du directeur général de la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Lugaz (Bruno)
directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Ducrohet (Olivier)
directeur de la stratégie à la société centrale immobilière de la caisse des dépôts Gestion d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Cope (Robert)
chef du service Matériaux au centre scientifique et technique du bâtiment de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Pinto (Evelyne)
professeur de philosophie de l'art à l'unité de formation et de recherche de philosophie à l'université Sorbonne - Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Villemin
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Paris-Villemin
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Paris-Villemin"
conseil_administration
JORFTEXT000000381662(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Bruno Varlet
chef du bureau du personnel et des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement des chargés de mission hors catégorie et des chargés de mission du premier groupe, à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe et aux décisions portant sanction disciplinaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000381658(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Vattier (Guy)
vice-président du conseil régional de Lorraine, conseiller général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000381657(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Picardat (Michel-Ange)
président du conseil régional de l'ordre des architectes de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000381657(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Finance (Jean-Pierre)
président de l'université Nancy-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000381657(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Falga (Bernard)
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
personnalités extérieures
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000381657(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Paul Helbert
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Christophe Boutonnet
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Jean-Claude Bonnevie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Hervé Blond
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Jean-Marcel Police
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F.”
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Claude Pirault
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F.”
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Gilbert Duval
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F.”
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Dominique Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
19 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000381656(source JORF)
habilitation
21 Mars 199721/03/1997
De: Michel Joffre
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000381654(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Michel Dellacasagrande
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000381654(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Bernard Colonna d'Istria
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000381654(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Michel Joffre
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000381654(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Michel Dellacasagrande
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000381654(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Claudine Mesclon
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000381654(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 199721/03/1997
De: Eynaud (Isabelle)
administrateur civil, affectée au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
des services du Premier ministre, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
inclus
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1996-11-30"
JORFTEXT000000381032(source JORF)
mise à disposition
21 Mars 199721/03/1997
De: Eynaud (Isabelle)
administrateur civil
Objet:
auprès des services du Premier ministre, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
inclus
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
date_debut="1996-12-01"
date_fin="1998-10-31"
JORFTEXT000000381032(source JORF)
affectation
21 Mars 199721/03/1997
De: Chemin (Daniel)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Lot
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Lot
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000380997(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Hyères (Var)
Objet:
Départements : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages
l'exécution du présent arrêté, qui
au Journal officiel de la République française
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000380996(source JORF)
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Région Corse (Haute-Corse, Corse-du-Sud)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000380996(source JORF)
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Sanson
Objet:
Fait à Paris, le
5 mars 1997
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de la nature et des paysages
Groupe:
Direction de la nature et des paysages
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000380996(source JORF)
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Région Languedoc-Roussillon (Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales)
Objet:
Art. 2. - L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
date_debut="1995-04-25"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000380996(source JORF)
renouvellement
21 Mars 199721/03/1997
De: Tanguy (Lucien)
Objet:
contrôleur général à la direction de Gaz de France, délégué aux affaires générales
dont le mandat
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000380961(source JORF)
reconduction
21 Mars 199721/03/1997
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sofygram 2
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Sofygram 2
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000199735(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle BNP Images 2
Groupe:
Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle BNP Images 2
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000199734(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Gimages
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Gimages
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000199733(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle BNP Images 1
Groupe:
Société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle BNP Images 1
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000199591(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Mazzolini (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1997-04-21"
depart_retraite
JORFTEXT000000199590(source JORF)
admission
21 Mars 199721/03/1997
De: Cura (Bernard)
chef du département Appui au management à l'exploitation du parc nucléaire de la direction EDF Production transport
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale d'Electricité de France
Remplace:M. Gury (Patrice)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Électricité de France
suppleant
JORFTEXT000000199555(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Dubreuil (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Studio Images 4
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Studio Images 4
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000199553(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997
De: Peyriac-de-Mer (Aude)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, les ensembles immobiliers domaniaux, d'une superficie totale de 105 ha 38 a 53 ca, cadastrés sur les communes de Narbonne et de
Groupe:
Établissement public national à caractère administratif, les ensembles immobiliers domaniaux, d'une superficie totale de 105 ha 38 a 53 ca, cadastrés sur les communes de Narbonne et
JORFTEXT000000199219(source JORF)
affectation
21 Mars 199721/03/1997
De: Mistral (Jacques)
Objet:
membre de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
au titre de personnalité qualifiée, pour ses travaux et sa compétence économique et financière et
Groupe:
Commission des comptes et des budgets économiques de la nation
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000198696(source JORF)
nomination
21 Mars 199721/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.