JORFTEXT000000386088
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stasse (Olivier)
suppléant
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:
M. Versanne (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000386088
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997