26 Novembre 1997


De: Siboni (Karine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
auprès de l'UGAP pour y exercer les fonctions de directeur financier
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 199726/11/1997
De: François Pupponi
inspecteur principal des impôts
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Jannot (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Remplace:M. Ormancey (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Guiguen (Josette)
administrateur civil, affectée au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1995-07-01"
affectation
26 Novembre 199726/11/1997
De: Dhuicque (Lucette)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
administrateur civil hors classe, détachée
Groupe:
date_debut="1998-04-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
26 Novembre 199726/11/1997
De:
Masquet
Objet:
au 5e échelon
Groupe:
promotion
26 Novembre 199726/11/1997
De: Masquet (Brigitte)
chargé d'études de 1re classe
Objet:
chef d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classée au 4e échelon de cet emploi, avec une ancienneté conservée de 3 ans
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Football Association (FIFA)
au comité français d'organisation de la coupe à hauteur de 3 % chacun, augmentés de la taxe à la valeur ajoutée au taux en vigueur, le droit de timbre prévu à l'article 919 C du code général des impôts, le Fonds national de développement du sport
en application de l'article 48 modifié de la loi de finances pour 1994, la contribution sociale généralisée
en application des articles 16, 17 et 26 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1997 et les recettes non fiscales du budget général pour le solde.”
Objet:
aux gagnants après déduction d'un prélèvement de 45,275 % de la valeur nominale de chacune des émissions réparti entre la contribution
instituée par l'article 18 de l'ordonnance du
24 janvier 1996
susvisée, les frais d'organisation et de placement à hauteur de 15,35 % augmentés de la taxe à la valeur ajoutée au taux en vigueur, les redevances dues
au titre de l'usage de l'image et des marques de la Coupe du monde de football France 98 au représentant de la Fédération internationale
Groupe:
affectation
26 Novembre 199726/11/1997
De: Sartran (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Dufour (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Rivet (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Richard (Ginette)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Frank Duchemin
pilote d'avion bombarbier d'eau à la base de la sécurité civile de Marignane, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
26 Novembre 199726/11/1997
De: Verriele (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Reverchon (Louis)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Lecardez (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Jarlegand (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Guinamant (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gelebart (Franck)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Firroloni (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Vasseur (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Tonnaire (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Rivas (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Monzauge (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Masurelle (Franck)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Martinez (Joaquin)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Martinat (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Grignard (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Graviere (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Ghio (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Bolliet (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Bengattat (Abdelhafid)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Sartre (Thibaut)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Remay (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Merle (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Machon (Luc-Olivier)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Leloup (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Kohler (Alexis)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Hellier (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Guerin (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gottsmann (Julien)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gebel (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Galy (Michaël)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Figlarek (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Ducroz (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Delarue (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Couillandre (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Claviere (David)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Cateland (Renaud)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Bubien (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Bouchard (Raphaël)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Blondy (Guilhem)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Pivot (Marie-Laure)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Motte (Bénédicte)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Lefranc (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Larzat (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Cazaban (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Berard (Emilie)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Barbe (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Prat (Jacqueline)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Perulli (Marie-Ange)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Mousillat (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Meyer (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Hnatkiw (Claudine)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Greslon (Claudie)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Delbouve (Annie)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Creuzet (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Balandier (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Aronica (Elvire)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Vilayleck (Maya)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Thiard (Bénédicte)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Nguyen (Muriel)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Mopin (Claire)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Livonnet (Elsa)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Lesage (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Izquierdo (Cécilia)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Istin (Karine)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gatesoupe (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gaillard (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Fidon (Estelle)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Feuillade (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Coury (Annelore)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Company (Sabine)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Collombet (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Charmet (Lise)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Billault (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Bachongy (Karine)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
26 Novembre 199726/11/1997
De: Michel Laffitte
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:M. Bruno Delètre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gourault (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs
Suppléant
Remplace:M. Gourault (René)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Onfray (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Feneon (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Usciati (Antoine)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er juillet 1995
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
26 Novembre 199726/11/1997
De: Michel Laffitte
administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Remplace:M. Nicolas Jachiet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Cotis (Jean-Philippe)
Objet:
dans son mandat de président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
26 Novembre 199726/11/1997
De: Béoutis (Didier)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Novembre 199726/11/1997
De: Monzat (Hubert)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Novembre 199726/11/1997
De: Capul
Objet:
au 5e échelon
Groupe:
date_debut="1998-02-07"
promotion
26 Novembre 199726/11/1997
De: Capul (Jean-Yves)
professeur agrégé de sciences sociales, détaché dans les services du Premier ministre
Objet:
chef d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classé au 4e échelon de cet emploi, avec une ancienneté conservée de 2 ans 10 mois 24 jours
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Chauvin (Francis)
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Falachon (Philippe)
secrétaire général de l'académie de Nantes
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Barbier (Michel)
directeur régional de l'équipement des Pays de la Loire
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gregoire (Philippe)
attaché d'administration scolaire et universitaire
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'RA de Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Grosclaude (Jacques)
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Morel (Claude)
sous-directeur du recrutement et de la formation
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Izorche (Bernard)
secrétaire général du rectorat de Nancy-Metz
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Donjon de Saint-Martin (Pierre)
directeur départemental de la Moselle
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Saidj (Luc)
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Picon-Dupré (René)
chef de service, adjoint au directeur de la fonction militaire
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Kupfer (Claude)
sous-directeur des personnels
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Derbez (Guy)
directeur du centre de formation de l'administration
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gastineau (François)
attaché d'administration centrale au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'IRA de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Lecocq (Pierre)
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Ohrel (Alain)
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Hue (Didier)
chef du bureau de l'organisation et de l'évaluation
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Antoine (Dominique)
directeur de l'administration et du personnel
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Bourseau (Eric)
attaché d'administration scolaire et universitaire
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'IRA de Bastia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Coppolani (Jean-Yves)
professeur des universités
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Perol (Jean-Louis)
chef de service, adjoint du directeur de l'administration générale et de l'équipement
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Fromion (Jean-Michel)
sous-préfet d'Istres
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Desage (Jean-Paul)
directeur départemental de la Haute-Corse
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gonet (Jacqueline)
attaché d'administration centrale au ministère de l'intérieur
sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'IRA de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Tournyol du Clos (Nathalie)
chef du bureau des personnels d'encadrement et positions statutaires
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Malinge (Philippe)
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Mahe (Philippe)
directeur général des services du conseil général du département des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Clomes (Dominique)
sur proposition de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Borella (François)
professeur de droit public à l'université de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Pouyet (Michel)
directeur de l'institut de l'urbanisme de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Lamarque (Francis)
sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO - Union interfédérale des agents de la fonction publique FO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Chanu (Pierre-Yves)
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Gras (Daniel)
chef du département éducation-formation de la SODETEG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Fiems (Jean-Jacques)
sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO - Union interfédérale des agents de la fonction publique FO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Aurigny (Jacques)
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Chaubon (Pierre)
délégué général du Médiateur de la République
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Beveraggi (Michel)
sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Janneau (Fabienne)
sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Stanek (Danièle)
sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Marchenoir (Bernadette)
sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Stasse (Olivier)
suppléant
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:M. Versanne (Daniel)
Groupe:
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie
Objet:
au grade de directeur du travail de 1re classe
affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche (DEPSE)
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-24"
promotion
26 Novembre 199726/11/1997
De: Rale (Jean-Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
auprès du Bureau de recherches géologiques et minières
directeur des ressources humaines
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
date_fin="1997-02-28"
détachement
26 Novembre 199726/11/1997
De: Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie) pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-08-13"
détachement
26 Novembre 199726/11/1997
De: Vasserot (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
auprès du Centre français du commerce extérieur
directeur général délégué
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
date_fin="1998-06-30"
détachement
26 Novembre 199726/11/1997
De: Formery (Benoit)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="1997-04-08"
date_fin="1997-07-31"
inspecteur_general="Finances"
détachement
26 Novembre 199726/11/1997
De: Fourquet (Laurent)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
26 Novembre 199726/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.