26 Novembre 1997

JORFTEXT000000752500 (source JORF)

De:	François Pupponi inspecteur principal des impôts
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes

cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Jannot (Bernard) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Dijon
Objet:	au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
Remplace:	M. Ormancey (Gilles)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon Académie de Dijon

JORFTEXT000000752499 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000752498 (source JORF)

De:	Guiguen (Josette) administrateur civil, affectée au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	au ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="1995-07-01"

affectation

JORFTEXT000000752497 (source JORF)

De:	Dhuicque (Lucette)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admise à faire valoir ses droits à la retraite sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité administrateur civil hors classe, détachée
Groupe:	Ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="1998-04-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000752496 (source JORF)

De:	Masquet
Objet:	au 5e échelon
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

promotion

JORFTEXT000000752496 (source JORF)

De:	Masquet (Brigitte) chargé d'études de 1re classe
Objet:	chef d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classée au 4e échelon de cet emploi, avec une ancienneté conservée de 3 ans
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1997-07-01"

nomination

JORFTEXT000000569701 (source JORF)

De:	Football Association (FIFA) au comité français d'organisation de la coupe à hauteur de 3 % chacun, augmentés de la taxe à la valeur ajoutée au taux en vigueur, le droit de timbre prévu à l'article 919 C du code général des impôts, le Fonds national de développement du sport en application de l'article 48 modifié de la loi de finances pour 1994, la contribution sociale généralisée en application des articles 16, 17 et 26 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1997 et les recettes non fiscales du budget général pour le solde.”
Objet:	aux gagnants après déduction d'un prélèvement de 45,275 % de la valeur nominale de chacune des émissions réparti entre la contribution instituée par l'article 18 de l'ordonnance du 24 janvier 1996 susvisée, les frais d'organisation et de placement à hauteur de 15,35 % augmentés de la taxe à la valeur ajoutée au taux en vigueur, les redevances dues au titre de l'usage de l'image et des marques de la Coupe du monde de football France 98 au représentant de la Fédération internationale
Groupe:	Les frais d'organisation et de placement à hauteur de 15,35 % augmentés de la taxe à la valeur ajoutée au taux en vigueur, les redevances dues

affectation

De:	Sartran (Christian)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Dufour (Alain)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Rivet (René)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Richard (Ginette)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000000569399 (source JORF)

De:	Frank Duchemin pilote d'avion bombarbier d'eau à la base de la sécurité civile de Marignane, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

De:	Verriele (Fabrice)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Reverchon (Louis)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lecardez (Marc)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jarlegand (Stéphane)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guinamant (Alain)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gelebart (Franck)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Firroloni (Sébastien)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vasseur (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tonnaire (Hervé)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rivas (Christian)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Monzauge (Christian)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Masurelle (Franck)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Martinez (Joaquin)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Martinat (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Grignard (Eric)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Graviere (Laurent)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ghio (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bolliet (Jean-Marie)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bengattat (Abdelhafid)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Sartre (Thibaut)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Remay (Frédéric)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Merle (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Machon (Luc-Olivier)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Leloup (Sébastien)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Kohler (Alexis)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hellier (Marc)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guerin (Benoît)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gottsmann (Julien)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gebel (Thierry)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Galy (Michaël)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Figlarek (Christophe)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Ducroz (Sylvain)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Delarue (Xavier)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Couillandre (Guillaume)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Claviere (David)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cateland (Renaud)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bubien (Yann)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bouchard (Raphaël)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Blondy (Guilhem)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pivot (Marie-Laure)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Motte (Bénédicte)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lefranc (Caroline)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Larzat (Brigitte)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Cazaban (Marie-Claude)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Berard (Emilie)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Barbe (Caroline)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Prat (Jacqueline)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Perulli (Marie-Ange)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mousillat (Véronique)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Meyer (Anne)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hnatkiw (Claudine)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Greslon (Claudie)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Delbouve (Annie)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Creuzet (Catherine)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Balandier (Cécile)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Aronica (Elvire)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Vilayleck (Maya)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Thiard (Bénédicte)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Nguyen (Muriel)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mopin (Claire)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Livonnet (Elsa)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lesage (Agnès)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Izquierdo (Cécilia)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Istin (Karine)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gatesoupe (Hélène)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gaillard (Valérie)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fidon (Estelle)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Feuillade (Florence)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Coury (Annelore)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Company (Sabine)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Collombet (Frédérique)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Charmet (Lise)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Billault (Florence)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bachongy (Karine)
Objet:	au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Michel Laffitte administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
Remplace:	M. Bruno Delètre
Groupe:	Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)

JORFTEXT000000569381 (source JORF)

nomination

De:	Gourault (Jean-Paul)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs Suppléant
Remplace:	M. Gourault (René)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000569331 (source JORF)

nomination

De:	Onfray (Jean-François)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers Au titre de représentant des distributeurs d'eau Suppléant
Remplace:	M. Feneon (Bernard)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000569331 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000569330 (source JORF)

De:	Martin (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:	Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000569330 (source JORF)

De:	Lejob (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:	Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000569330 (source JORF)

De:	Hamot (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer Au titre de représentants professionnels siégeant dans les conseils de direction des offices d'intervention par produit
Groupe:	Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000569329 (source JORF)

De:	Usciati (Antoine)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er juillet 1995
Groupe:	Génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le

date_debut="1998-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Michel Laffitte administrateur civil à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Remplace:	M. Nicolas Jachiet
Groupe:	Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)

JORFTEXT000000569293 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000569292 (source JORF)

De:	Cotis (Jean-Philippe)
Objet:	dans son mandat de président du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
Groupe:	Centre d'études de l'emploi

duree="trois ans"
conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000569291 (source JORF)

De:	Béoutis (Didier) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1997-12-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000569290 (source JORF)

De:	Monzat (Hubert) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1997-11-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000569289 (source JORF)

De:	Capul
Objet:	au 5e échelon
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1998-02-07"

promotion

JORFTEXT000000569289 (source JORF)

De:	Capul (Jean-Yves) professeur agrégé de sciences sociales, détaché dans les services du Premier ministre
Objet:	chef d'études des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classé au 4e échelon de cet emploi, avec une ancienneté conservée de 2 ans 10 mois 24 jours
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1998-01-01"

nomination

De:	Chauvin (Francis) professeur des universités sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Falachon (Philippe) secrétaire général de l'académie de Nantes sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Barbier (Michel) directeur régional de l'équipement des Pays de la Loire sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Gregoire (Philippe) attaché d'administration scolaire et universitaire sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'RA de Metz
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Grosclaude (Jacques) professeur des universités sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Morel (Claude) sous-directeur du recrutement et de la formation sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Izorche (Bernard) secrétaire général du rectorat de Nancy-Metz sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Donjon de Saint-Martin (Pierre) directeur départemental de la Moselle sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Saidj (Luc) professeur des universités sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Picon-Dupré (René) chef de service, adjoint au directeur de la fonction militaire sur proposition du ministre de la défense
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Kupfer (Claude) sous-directeur des personnels sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Derbez (Guy) directeur du centre de formation de l'administration sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Gastineau (François) attaché d'administration centrale au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'IRA de Lille
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Lecocq (Pierre) professeur des universités sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Ohrel (Alain) préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Hue (Didier) chef du bureau de l'organisation et de l'évaluation sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Antoine (Dominique) directeur de l'administration et du personnel sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Bourseau (Eric) attaché d'administration scolaire et universitaire sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'IRA de Bastia
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Coppolani (Jean-Yves) professeur des universités sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia b) Au titre des personnels enseignants des universités
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Perol (Jean-Louis) chef de service, adjoint du directeur de l'administration générale et de l'équipement sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Fromion (Jean-Michel) sous-préfet d'Istres sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Desage (Jean-Paul) directeur départemental de la Haute-Corse sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Gonet (Jacqueline) attaché d'administration centrale au ministère de l'intérieur sur proposition de l'Association des anciens élèves de l'IRA de Nantes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes d) Au titre des anciens élèves de l'institut
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Tournyol du Clos (Nathalie) chef du bureau des personnels d'encadrement et positions statutaires sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Malinge (Philippe) sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Mahe (Philippe) directeur général des services du conseil général du département des Côtes-d'Armor
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Clomes (Dominique) sur proposition de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Borella (François) professeur de droit public à l'université de Nancy
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Pouyet (Michel) directeur de l'institut de l'urbanisme de Grenoble
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Lamarque (Francis) sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO - Union interfédérale des agents de la fonction publique FO
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Chanu (Pierre-Yves) sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

De:	Gras (Daniel) chef du département éducation-formation de la SODETEG
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Fiems (Jean-Jacques) sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires FO - Union interfédérale des agents de la fonction publique FO
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Aurigny (Jacques) sur proposition de la Fédération syndicale unitaire FSU
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Lille

nomination

De:	Chaubon (Pierre) délégué général du Médiateur de la République
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Beveraggi (Michel) sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

De:	Janneau (Fabienne) sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Nantes

nomination

De:	Stanek (Danièle) sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

nomination

De:	Marchenoir (Bernadette) sur proposition de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia c) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

nomination

JORFTEXT000000386088 (source JORF)

De:	Stasse (Olivier) suppléant
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des distributeurs d'eau
Remplace:	M. Versanne (Daniel)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000000386087 (source JORF)

De:	Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre) directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie
Objet:	au grade de directeur du travail de 1re classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche (DEPSE) chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole
Groupe:	Administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche (DEPSE)

date_debut="1997-09-24"

promotion

JORFTEXT000000386086 (source JORF)

De:	Rale (Jean-Michel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:	auprès du Bureau de recherches géologiques et minières directeur des ressources humaines
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

date_debut="1993-10-01"
date_fin="1997-02-28"

détachement

JORFTEXT000000202447 (source JORF)

De:	Beltrame-Devoti (Marie-Claire) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie) pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)

date_debut="1997-08-13"

détachement

JORFTEXT000000202445 (source JORF)

De:	Vasserot (Olivier) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:	auprès du Centre français du commerce extérieur directeur général délégué
Groupe:	Centre français du commerce extérieur (CFCE)

date_debut="1996-07-01"
date_fin="1998-06-30"

détachement

JORFTEXT000000202444 (source JORF)

De:	Formery (Benoit) administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:	au titre de la mobilité, auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1997-04-08"
date_fin="1997-07-31"
inspecteur_general="Finances"

détachement

JORFTEXT000000202336 (source JORF)

De:	Fourquet (Laurent) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1997-09-04"
corps="Administrateurs civils"

réintégration