JORFTEXT000000388687


De: Bontzolakis (Bruno)
Broche (Olivier) ; Ducastel (Olivier) ; Gauvreau (Alain) ; Goldenstern (Georges)
Objet:
membres suppléants de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
suppleant
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nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: De Laubier (Marie)
Poylo (Miléna) ; Favre (Pascale)
Objet:
membres suppléants de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
suppleant
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nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Barratier (Chistophe)
Deschamps (Jacques) ; Dieudonné ; Grimond (Philippe) ; N'Guyen (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
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nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Aknin (Brigitte)
Beaulieu (Lise) ; Bertrand (Diane) ; Garnier (Dominique) ; Vermillard (Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
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nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Martin (Philippe)
Objet:
président de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
modifié relatif aux contributions financières de l'Etat accordées aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
president
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nomination
22 Avril 199822/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.