JORFTEXT000000390660
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martinez (Hubert)
à Orléans
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1998-07-04
"
JORFTEXT000000390660
(source JORF)
nomination
28 Août 1998
28/08/1998
De:
Dupuy (Jacques)
à Strasbourg
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1998-07-04
"
JORFTEXT000000390660
(source JORF)
nomination
28 Août 1998
28/08/1998
De:
Martel (Daniel)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1998-07-03
"
JORFTEXT000000390660
(source JORF)
nomination
28 Août 1998
28/08/1998
De:
Bergeret (Yves)
à Amiens
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
1998-07-03
"
JORFTEXT000000390660
(source JORF)
nomination
28 Août 1998
28/08/1998
