JORFTEXT000000391073


De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
représentant des prestataires de services et des distributeurs de produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Querleu (Denis)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Langevin (François)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Guillemin (Francis)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Fleury (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Crochet (Benoît)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représenant la Caisse nationale d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Wenger (Jean-Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Corbin (Odile)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
représentant des fabricants des produits mentionnés
à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Malpeli (Mireille)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Fery-Lemonnier (Elisabeth)
Docteure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Boudet (Marie-Jeanne)
Docteure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Vandenberghe (Odile)
Docteure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représentant
la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Galli-Douani (Pierrette)
Docteure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représentant
la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléant
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Heuls-Bernin (Brigitte)
Docteure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représenant la Caisse nationale d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
suppleant
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nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Thoumie (Philippe)
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
représentant des fabricants des produits mentionnés
à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Salom (Michel)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Masquelet (Alain-Charles)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Dreyfus (Gilles)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Chaine (Gilles)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Canuel (Christian)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Allemand (Hubert)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représentant
la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Bayet (Jean-François)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représenant la Caisse nationale d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Mornat (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
représentant des prestataires de services et des distributeurs de produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Goeury (Dominique)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Durand-Zaleski (Isabelle)
Professeure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Prestat (Laure)
Docteure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représentant
la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Blum-Boisgard (Claudine)
Professeure
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
médecin-conseil représenant la Caisse nationale d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Frachet (Bruno)
Professeur
Objet:
président de la commission prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000391073(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.