JORFTEXT000000391865


De: Athanaze (Pierre)
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Remplace:M. Deon (Jérôme)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Remplace:M. de Jouvencel (Bernard)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: François (Alain)
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Hettier de Boislambert (André-Jacques)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. de la Rochefoucauld d'Estissac (Alexandre)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Deplanque (Gilles)
représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Soufflet (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: François (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Athanaze (Pierre)
dont le mandat prendra fin le
30 juin 2002
date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
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nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Le Duc (Jean-Patrick)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence cynégétique
Remplace:M. Maurin (Hervé)
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
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nomination
23 Mars 200123/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.