JORFTEXT000000392449


De: Ponson (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des personnels enseignants des établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Bertin (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des personnels enseignants des établissements d'enseignement supérieur privés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Omnes (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des organisations syndicales d'employeurs et des chambres consulaires, pour l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Chapon (Serge)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires, pour la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Ballestra (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires, pour la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Treffel (Marie-Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des organisations syndicales d'employeurs et des chambres consulaires, pour l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Vittu (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des personnels enseignants des établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: de Vulpillieres (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: de Labarre (Eric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Marie-Lanoe (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Laflorentie (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Duhem (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Bernardin (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des organisations syndicales d'employeurs et des chambres consulaires, pour l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Groseil (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires, pour la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Ferrier (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: de Montmarin (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Papeil (Thérèse)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999
De: Grilli (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des parents d'élèves de l'enseignement privé, pour l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre
Supppléants
Groupe:
nomination
19 Février 199919/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.