JORFTEXT000000393669

De: Bouilhol (Gérard)
Objet:
membre suppléant de la section sanitaire
en remplacement du docteur Larue Charlus
au titre des représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Hubert (Jean-Jacques)
conseiller général de l'Eure
Objet:
membres de la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 9o)
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Beaupuy (Jean-Marie)
vice-président du conseil général de la Marne
Objet:
membres de la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 9o)
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 9o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Weill (Etienne)
professeur
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 20o)
Suppléant du docteur
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Degos (Claude-François)
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 20o)
Suppléant du docteur
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la formation plénière
Au titre des représentants des élus départementaux
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Deschamps (Josiane)
représentant la CGT
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 18o)
b) Au titre du secteur privé
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Defortescu (Danièle)
représentant la CGT
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 18o)
a) Au titre du secteur public
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Brunet (Giovanna)
représentant l'UNIOPSS
Objet:
membres de la formation plénière
Au titre des représentants des organisations d'hospitalisation privée
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Marby (René)
Objet:
membre titulaire de la section sanitaire, de la section sociale et de la formation plénière
Remplace:M. Chaverebiere de Sal (Alain)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Larue Charlus (Serge)
Objet:
membre titulaire de la section sanitaire
Remplace: Mustel (Claude)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône
Objet:
membres de la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 9o)
Titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Krajewski (Jean-Marie)
vice-président du conseil général du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 9o)
Titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Roche (Gérard)
vice-président du conseil général de la Haute-Loire
Objet:
membres de la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 9o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône
Objet:
membres de la formation plénière
Au titre des représentants des élus départementaux
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Groues (Bruno)
représentant l'UNIOPSS
Objet:
membres de la formation plénière
Au titre des représentants des organisations d'hospitalisation privée
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
15 Janvier 199915/01/1999