JORFTEXT000000394955
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jérôme Oghard
(société Arc-en-ciel)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Daniel Van Schendel
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Philippe Somogy
(société Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Claude Roth
(société Orica)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Christian Perotto
(société Livbag)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jacques Brunet (SNPE)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Bruno Chevallet
(société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Gérard Chaloyard
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jean-Pierre Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Francis Gillon
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jean-Pierre Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
(délégation générale pour l'armement)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Jean Cheron
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
René Amiable
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Hubert Zante
(secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Bernard Ramackers
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A »)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001
De:
Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000394955
(source JORF)
nomination
29 Novembre 2001
29/11/2001