président de chambre à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Suppléants

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Suppléants

conseillère à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Présidente

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs suppléants

conseillère à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs suppléants

conseillère à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs suppléants

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs titulaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs titulaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs titulaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs titulaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer à la chambre de l'instruction de Paris compétente pour connaître des affaires instruites par le tribunal aux armées de Paris

pour la période du 1er janvier au

les fonctions de

Assesseurs titulaires

magistrate du second grade

auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité

inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales

directeur général de TotalFinaElf, raffinage-marketing

membres du conseil d'administration à cette date et

président-directeur général de Technip-Coflexip

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur à PSA Peugeot-Citroën

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur général adjoint de Statoil

membres du conseil d'administration à cette date et

président du Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur à TotalFinaElf, exploration-production

membres du conseil d'administration à cette date et

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur général délégué de Gaz de France

membres du conseil d'administration à cette date et

président-directeur général de Solétanche-Bachy

membres du conseil d'administration à cette date et

président Europe du groupe BP

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur à Renault SA

membres du conseil d'administration à cette date et

représentant de la Confédération française démocratique du travail

membres du conseil d'administration à cette date et

président-directeur général de Repsol YPF

membres du conseil d'administration à cette date et

administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique

membres du conseil d'administration à cette date et

représentant du syndicat Force ouvrière

membres du conseil d'administration à cette date et

président du bureau de recherches géologique et minière

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon

membres du conseil d'administration à cette date et

directeur à TotalFinaElf, exploration-production

membres du conseil d'administration à cette date et

administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps

au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers

au titre de la pêche maritime et conchyliculture

Titulaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Julien Lacotte et Jean-Marc Cabanes-Gelly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Julien Lacotte et Jean-Marc Cabanes-Gelly, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Michel Bonjean, Christian Felix, Yves Serpinet, Georges Michelland, Bruno Mineo et Gilles Bouret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Henri Poisson et Christophe Cheval, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Henri Poisson et Christophe Cheval, notaires associés

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Geneviève Mabille, Chantal Emica et Guillaume Goury-Laffont, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Geneviève Mabille, Chantal Emica et Guillaume Goury-Laffont, huissiers de justice associés

avoués associés

avoués associés

avoué près la cour d'appel d'Agen (Lot-et-Garonne)

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne, Marie-Françoise Renault et Christian Dubreuil, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle André Barrière, Renaud Aral et Catherine Bona-Aral, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

directeur de 2e classe du centre de détention d'Uzerche

directeur de 1re classe des services pénitentiaires

directrice de 2e classe du centre de détention d'Oermingen

directrice de 1re classe des services pénitentiaires

directeur de 1re classe de la maison centrale d'Arles

directeur hors classe des services pénitentiaires

titulaire

assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale des industries électriques et gazières

mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale

au titre de représentant des salariés

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur général des mines

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le conseil général de la Corse-du-Sud

Suppléant

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Michel Simart, Denis Lavoir et Antoine Cauchefer, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Francis Boussier, Jean-Pierre Schaeffer, François Richen et Philippe Key, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Alain Guitton et Michel Hubert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Alain Guitton et Michel Hubert, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Michel Saintville et François Grasset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire

Vermenton (Yonne)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

notaire

directeur de 1re classe de la maison d'arrêt de Villepinte

directeur hors classe des services pénitentiaires

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Présidents suppléants

conseiller à la cour d'appel de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Présidents suppléants

conseiller faisant fonction de président à la cour d'appel de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Président titulaire

juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs suppléants

juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs suppléants

juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs suppléants

juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs suppléants

premier juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

première juge au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris

Assesseurs titulaires

titulaire

assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale RATP

mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale

au titre de représentant des salariés

Chevallier

Ingénieur en chef de l'armement

secrétaire de la commission des substances explosives

membres de la commission des substances explosives

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits

(société Arc-en-ciel)

membres de la commission des substances explosives

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits

membres de la commission des substances explosives

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits

membres de la commission des substances explosives

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits

(société Lacroix)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Titanite)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Orica)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Livbag)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Davey-Bickford)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Nitrochimie)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Pyragric)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

(société Nobel Explosifs France)

membres de la commission des substances explosives

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits

Ingénieur général de l'armement (2e section)

membres de la commission des substances explosives

a) Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs

Ingénieur général de l'armement (2e section)

membres de la commission des substances explosives

a) Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs

Ingénieur en chef de l'armement

(délégation générale pour l'armement)

membres de la commission des substances explosives

a) Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs

Ingénieur général de l'armement (2e section)

membres de la commission des substances explosives

a) Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs

Ingénieur général de l'armement (2e section)

membres de la commission des substances explosives

a) Au titre des personnalités désignées

en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs

(secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)

membres de la commission des substances explosives

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant

(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais)

membres de la commission des substances explosives

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant

(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)

membres de la commission des substances explosives

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant

membres de la commission des substances explosives

Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant

Moreau

Ingénieur général de l'armement (2e section)

président de la commission des substances explosives

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année scolaire 2001-2002 les élèves stagiaires

par ordre alphabétique

chargée de mission à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques

membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)

représentantes du ministre chargé de l'environnement

suppléante

chef du bureau des infrastructures et de l'énergie à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques

membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)

représentantes du ministre chargé de l'environnement

titulaire

chef de bureau au service de la recherche et de la prospective

membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique

représentant de l'Etat

président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi)

rapporteure générale de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi)

au titre des personnalités qualifiées

mentionnées au 3o de l'article 47-2 de la loi du

susvisée, administrateur de la société nationale de programme Réseau France outre-mer

président

de

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

administrateur civil, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

administrateur civil, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

attaché d'administration centrale

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

de

dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels d'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

agent contractuel

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

de

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

directrice adjointe du travail

dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

attachées d'administration centrale, et à

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

de

au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi). »

au titre des personnalités qualifiées

mentionnées au 3o de l'article 47-2 de la loi du

susvisée, administrateur de la société nationale de programme Radio France

président

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur de recherche de 1re classe

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Denys Foucaud, Dominique Poiraud, Frédéric Jean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Pascal Bulot et Gilles Saint-Pol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

adjointe administrative

régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubervilliers

directeur de 1re classe à la maison d'arrêt de Fresnes, et mis à disposition de la direction des affaires criminelles et des grâces, bureau de l'entraide répressive internationale et des conventions pénales

directeur hors classe des services pénitentiaires

contrôleuse de 2e classe

régisseuse d'avances auprès de l'administration centrale de la direction générale des impôts, avec effet au

à faire valoir ses droits à la retraite

avec jouissance immédiate de pension

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur général des mines

élève titulaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

au titre de l'année scolaire 2001-2002

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élève stagiaire de première année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002 le candidat

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

au titre de l'année 2001-2002

par ordre alphabétique

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PSI

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 2001

décroissant par option

Option PC