JORFTEXT000000396271

De: Lepetit (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Boisset (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gonthier (Lionel)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Silou (Osange)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001