JORFTEXT000000397732
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vial (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Agriculture
"
corps
=
"
Inspection générale de l'agriculture
"
suppleant
JORFTEXT000000397732
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1999
02/10/1999
De:
Merle (Jean-François)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Agriculture
"
corps
=
"
Inspection générale de l'agriculture
"
suppleant
JORFTEXT000000397732
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1999
02/10/1999
De:
Cailly (Pierre-Gérard)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Agriculture
"
corps
=
"
Inspection générale de l'agriculture
"
suppleant
JORFTEXT000000397732
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1999
02/10/1999
De:
Moulias (Jean)
inspecteur général, chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Agriculture
"
corps
=
"
Inspection générale de l'agriculture
"
JORFTEXT000000397732
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1999
02/10/1999
De:
Delisle (Henry)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Agriculture
"
corps
=
"
Inspection générale de l'agriculture
"
JORFTEXT000000397732
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1999
02/10/1999
De:
Basset (Daniel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general
=
"
Agriculture
"
corps
=
"
Inspection générale de l'agriculture
"
JORFTEXT000000397732
(source JORF)
nomination
02 Octobre 1999
02/10/1999
