JORFTEXT000000399938
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Manet (Eduardo)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Gaillaguet (Gérard)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Bellet (Alain)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Baude (Jeannine)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Cochefert (Simonne)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Bardet (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
de Huertas (Monique)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Herbulot (Florence)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Collange (Pascale)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Nithart (Jean)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
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duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Bourget (Henri)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Prevand (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Lahana (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Herubel (Michel)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Esperbe (Pierre)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
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Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Denieuil (Pierre)
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instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
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duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Caradec (François)
Objet:
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instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
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duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Balazard (Simone)
Objet:
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instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
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Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
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nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000