Commission des écrivains

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Benoît VASSOGNE
(SNE)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Julien CHOURAQUI
(SNE)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Graham MACLACHLAN
(SFT)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Emmanuel DE RENGERVE
(SNAC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Alain BELLET
(EAT)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Gérald AUBERT
(SGDL)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Carole TREBOR
(La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Marie-Marthe COLLIN
(UNPI)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Paola APPELIUS
(ATLF)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Maurice CURY
(SNAC)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Pascal BOILLE
(La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Bruno ALLAIN
(EAT)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Agnès FRUMAN
(SNE)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Axelle CHAMBOST
(SNE)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Hélène LADJADJ
(SFT)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Laurence KIEFE
(ATLF)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Edith de CORNULIER
(SGDL)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000033421493(source JORF)
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Jean-Benoît VASSOGNE
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Henri BOURGET
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Dominique LE BRUN
(SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Emmanuel DE RENGERVE
(SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Bruno ALLAIN
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Caroline SUBRA-ITSUTSUJI
(SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Brigitte GYR
(Union des écrivains)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Barbara FONTAINE
(ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: François PERCHE
(Union des écrivains)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Yves NILLY
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Pierre DENIEUIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Maurice CURY
(SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Alain BELLET
(SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Isabelle RAMOND-BAILLY
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Agnès FRUMAN
(SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. ― Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Hélène LADJADJ
(SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Laurence KIEFE
(ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Haim (Victor)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Gaillaguet (Gérard)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: de Rengerve (Emmanuel)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Combes (Patrick)
Union des écrivains
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Caradec (François)
Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Ramond-Bailly (Isabelle)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Apollis (Dominique)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Lachaud (Catherine)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Herbulot (Florence)
Société française des traducteurs (SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Nithard (Jean)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Bourget (Henri)
Syndicat national de l'édition (SNE)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Au titre de la représentation des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Nilly (Yves)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Esperbe (Pierre)
Syndicat des écrivains de langue française (SELF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Denieuil (Pierre)
Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Cury (Maurice)
Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Bellet (Alain)
Société des gens de lettres (SGDL)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Kiefe (Laurence)
Association des traducteurs littéraires de France (ATLF)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Berteaux (Christine)
Union des écrivains
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Confortes (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bellet (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Apollis (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Lahana (Jacqueline)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Collange (Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Berteaux (Christiane)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Nithart (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Prevand (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Esperbe (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Caradec (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Zivancevic (Nina)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000603193(source JORF)
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Manet (Eduardo)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Bellet (Alain)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Baude (Jeannine)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Cochefert (Simonne)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Herbulot (Florence)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: de Huertas (Monique)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Collange (Pascale)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Nithart (Jean)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Bourget (Henri)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Prevand (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Lahana (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Herubel (Michel)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Esperbe (Pierre)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Caradec (François)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Balazard (Simone)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399938(source JORF)
nomination
20 Juillet 200020/07/2000
De: Nithard (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Roncoroni (Jean-Louis)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Manet (Edouardo)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Lair (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Herubel (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Desmond (William)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Denieuil (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Caradec (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Bellet (Alain)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Cochefert (Simonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Noël (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: de Huertas (Monique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Collange (Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Balazard (Simone)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000198937(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Cochefert (Simone)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Nithard (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Tchernia (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Roncoroni (Jean-Louis)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Lair (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Hérubel (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Gaillaguet (Gérard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Desmond (William)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: De Beer (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Colbus (Jean-Paul)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Caradec (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Kahn (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Daems (Rosine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000364435(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994
De: Roncoroni (Jean-Louis)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Lair (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Herubel (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Desmond (William)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Caradec (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Cochefert (Simonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Bardet (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Daems (Rosine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Claude (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Nithard (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Bourget (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Rousselot (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: de Beer (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Colbus (Jean-Paul)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Billard (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Toussaint-Samat (Magdelone)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Noël (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991
De: Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000171983(source JORF)
nomination
28 Mars 199128/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.