JORFTEXT000000406580

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joël Ratier
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alphonse Muller
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Alpy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascal Thomas
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Sylvain Robert
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Eric Pauget
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Murat
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Fredi Meignan
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Richard Lecaplain
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Esnol
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Didier Codorniou
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Rémi Cocuelle
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Calmat
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Thierry Braillard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Thomas
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hervé Savy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Paul Gaugey
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joël Delplanque
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Chaffanjon
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
d) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marc Aubert
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
c) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Thierry Olive
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
b) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Stéphane Vogrig
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Picard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Brossard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Baeckeroot
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Quirion
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Charles Bernard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNAPL
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Riquier Leurent
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
MEDEF
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Serge Moreau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FSU
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Laffontan
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FSU
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Richard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNSEA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Philippe Potier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNSEA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Piat
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNASS
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Signarbieux
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: François Roux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yann Poyet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Guy Labi
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Raoul Rosay
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGPME
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Raymond Blat
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGPME
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Raoul
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joseph Fischer
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Raymond Mahaut
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFE-CGC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Bevilacqua
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFE-CGC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Roger
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFDT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Bur
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Penot
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bruno Fareniaux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Simon Robert
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Fougereau
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Chambaz
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Roger Bonnenfant
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Bouquin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Marc Michel
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Terme
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Vincent Delpey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Saladin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Charles-Henri de Ponchalon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
d) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Camille Solelhac
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
d) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Feuvrier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
c) Représentants des associations de protection de la nature agréées
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gauderique Delcasso
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
c) Représentants des associations de protection de la nature agréées
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Rey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
b) Représentants des groupements professionnels concernés par les sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Chabert
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
b) Représentants des groupements professionnels concernés par les sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hubert Saint
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
a) Représentants de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Yves Peseux
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
a) Représentants de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Giard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant des établissements publics chargés de la gestion d'espaces ou de milieux naturels
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hubert de Robien
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentant des propriétaires agricoles ou forestiers
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascal Vautier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Paul Peteers
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Mougin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Lamoullier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Kerhoas
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacky Dupuis
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Chevallier
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Serge Brunet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Aguetant
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Louvel
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
e) Représentant des sociétés commerciales
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christian Baltzer
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
e) Représentant des sociétés commerciales
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Marie Leblanc
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
d) Représentants des organisateurs de manifestations sportives
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Lamblin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
d) Représentants des organisateurs de manifestations sportives
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Schaller
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
c) Représentants des commerces d'articles de sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Habis
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
c) Représentants des commerces d'articles de sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hervé Hocquard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
a) Représentants des prestataires de services sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: René Daniere
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
g) Représentant des associations de protection de la nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Chauvin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
f) Représentants de la coordination nationale du tourisme social et associatif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Humeau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
e) Représentants du mouvement associatif dans le secteur social
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yves Lair
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentant des fédérations agréées n'adhérant pas au Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Laurent Martini
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Cavé
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Vintzel
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Vial
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Velten
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Trouvé
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Tellier
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Edmond Seuillard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Rey
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joël Retureau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marcel Retailleau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Georges Planchot
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Pitallier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Oyhenart
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Louis Monneron
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Machu
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Francis Luyce
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: André Leclercq
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Lapasset
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Laparade
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Journet
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christian Hunaut
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Gallien
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Didier Gailhaguet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Vincent Fuster
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Escalettes
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Damien Delanghe
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Charrance
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Champion
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maurice Bruzek
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Louis Boujon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Bouclet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Claude Bois
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Blandin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christian Bimes
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: André Auberger
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-François Angles
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Amsalem
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: André Amiel
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Amade
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Abric
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Henri Serandour
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Denis Masseglia
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-Françoise Gaouyer
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-Claire Restoux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne Chenuet-Barrois
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Chantal Brault
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Fabienne Bourdais
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Magali Andrier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annie Dury
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
d) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascale Aujame
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
c) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annick Portes
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
b) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Frédérique Vitrac
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Lepron
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Valérie Houchard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Fatima Araci
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne Daisson-Verduron
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Nathalie Leuger-Ferrand
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNAPL
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne-Geneviève de Saint-Germain
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
MEDEF
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Ingrid Bonnot
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNASS
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Danièle Rived
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFDT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Caroline Sorbet
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne-Marie Servant
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maria-Dolorès Rodas
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne-Marie Charraud
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maryse Rozier-Chabert
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Martine Le Guen
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claudine Zysberg
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Chantal Amade-Escot
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Rack
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joëlle Guyot
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierrette Bonnin-Pichon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentant des propriétaires agricoles ou forestiers
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gyslaine Caillot
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Catherine Trachtenberg
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
b) Représentants des industries du sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Danièle Martini
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
b) Représentants des industries du sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Florence Poittevin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
a) Représentants des prestataires de services sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annick Noël
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
g) Représentant des associations de protection de la nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annie Bertholet
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
f) Représentants de la coordination nationale du tourisme social et associatif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Paule Villalon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
e) Représentants du mouvement associatif dans le secteur social
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christine Fourichon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentant des fédérations agréées n'adhérant pas au Comité national olympique et sportif français
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Lydia Martins Viana
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Bouvier
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-Hélène Vienne
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacqueline Reverdy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Got
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Liliane Donjon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-France Chaumeil
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-France Charles
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Edwige Avice
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
présidente
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Clément Théaudin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Seguin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Bernard Saulnier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Victor Sanchez
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Rieu
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Rey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maxime Picard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Germinal Peiro
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Eugène-Henri More
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilbert Millet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Kadir Maizi
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yves Leziart
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Leblanc
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yannick Le Saux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Antoine Goetschy
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bruno Dupuis
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Frédéric Depiesse
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Demauge
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Paul Callède
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Thomas Boulard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascal Bonnetain
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Wladimir Andreff
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: François Alaphilippe
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Franck Adisson
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Vincent
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Georges Vigarello
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Pons
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Karaquillo
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Simon Bouisset
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Reinoud Bootsma
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Vergnes
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Patrick Tordjman
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Mudry
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Régis Fossati
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Benest
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Martine Renaud
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Irène Lautier
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jeannine Huon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Béatrice Hess
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Frémiel
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Valérie Fourneyron
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annick Davisse
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annie Cheipe
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Karine Bon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Véronique Billat
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Brigitte Belloc
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Nicole Abar
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gisèle Lacroix
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Carmen Grasnick
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Agnès Donnet
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.