JORFTEXT000000407210


De: Ferrari (Roger)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Boudias (Christophe)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Joly (Jean)
chef du service pédagogique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Dodeman (Jean-Louis)
responsable du secteur Europe
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Corporeau (Yves-Alain)
responsable du secteur Moyen-Orient, Asie, Océanie, océan Indien
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Régnier (Caroline)
SNUIPP
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Riotte (Géraldine)
SE/UNS
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Carrié (Annelise)
SE/UNSA
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Weil (Nicole)
responsable du secteur Amérique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Royer (Isabelle)
responsable du bureau des affaires générales et juridiques au service des personnels
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Salles (Jean-François)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Richard (François)
SNES
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Donadieu (Philippe)
SNUIPP
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Leydet (Thierry)
SE/UNSA
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Assié (Max)
SE/UNSA
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Verclytte (Jacques)
directeur, président
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Nguyen (William)
secrétaire général
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Louche (Denis)
directeur adjoint
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Gautier (Gérard)
responsable du secteur Afrique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001
De: Genest (Nicole)
chef du service des personnels de l'AEFE exerçant à l'étranger
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence
pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000407210(source JORF)
nomination
27 Décembre 200127/12/2001

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