JORFTEXT000000408002


De: Robert Sabathie
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Verneret
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pascal Hurbault
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
a) A titre de représentants de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGBP)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Baron
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
a) A titre de représentants de la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Armelle Bonnet
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Astier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Yvon Sarraute
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: René Debons
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
b) A titre de représentant de la Fédération nationale bovine (FNB)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hervé Le Stum
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
a) A titre de représentants de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGBP)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pierre Nesme
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
a) A titre de représentants de la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Marie Maurent
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
2
représentants de l'association des assureurs AAEXA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc Le Botlan
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
2
représentants de l'association des assureurs AAEXA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Vidal
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Henri Rocoulet
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Joseph Rio
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gérard Pelhate
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Paul Labonde
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Eliane Quenu
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Elisabeth Ricome
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
d) A titre de représentant de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.