JORFTEXT000000409372
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Tassel
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Remplace:
M. Marby. (Honoré, M.)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000409372
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2002
25/01/2002
De:
André Hoguet
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Remplace:
M. Marby. (Honoré, M.)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000409372
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2002
25/01/2002
