JORFTEXT000000413612

De: Patrick Signorello
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Rousselot
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Joël Quiniou
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Samir Kamiri
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Germain
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Delente
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Thibaud Dagorne
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: André Catelin
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Bodart
directeur du service des sports de la ville de Tremblay-en-France
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 7°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Drut
maire de Coulommiers, député
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 6°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Michel Bourles
magistrat
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministère de la justice
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Dolo
Général
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministère de la défense
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Arranz
chef du bureau des fédérations multisports et de l'animation sportive territoriale
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 2°, troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Chantal Talland
chargée de mission
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministre délégué à la ville
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Sonia Henrich
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002