Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick Signorello
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Gérard Rousselot
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Joël Quiniou
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Samir Kamiri
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Jean-Pierre Germain
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Gérard Delente
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Thibaud Dagorne
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
André Catelin
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 8°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Michel Bodart
directeur du service des sports de la ville de Tremblay-en-France
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 7°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Guy Drut
maire de Coulommiers, député
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 6°
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Jean Michel Bourles
magistrat
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministère de la justice
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Pierre Dolo
Général
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministère de la défense
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Daniel Arranz
chef du bureau des fédérations multisports et de l'animation sportive territoriale
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 2°, troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Chantal Talland
chargée de mission
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministre délégué à la ville
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Sonia Henrich
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
susvisé
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du 3°
pour le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000413612
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Claude Simonet
président de la Fédération française de football
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Philippe Machu
président de l'Union française des oeuvres laïques d'éducation physique
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Bernard Lapasset
président de la Fédération française de rugby
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Jean-Louis Boujon
président de l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Guy Drut
maire de Coulommiers, député
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du quatrième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Daniel Arranz
chef de bureau des fédérations multisports et de l'animation sportive territoriale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du deuxième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Patrick Signorello
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Gérard Rousselot
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Joël Quiniou
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Eugène-Henri More
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Jean-Pierre Germain
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
Thibaut Dagorne
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001
De:
André Catelin
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du cinquième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381
(source JORF)
désignation
20 Février 2001
20/02/2001