JORFTEXT000000416794

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De: Cellier (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Robidou (Eugène)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ellisèche (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mestres (Robert)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Picard (Didier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rivière (Louis-Marie)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Huyghe (Christian)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Aizac (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Faudrin (Jean-Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lévêque (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richard (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simonin (André)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le président de la section
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vincourt (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simon (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Simon (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Schaap (Harm)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Saleyron (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richardier (Raymond)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Naudet (Vincent)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Minault (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Marchal (Olivier)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Landreau (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hiere (Christian)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamaide (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Genthialon (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Garreau (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Eyraud (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Clavier (Franck)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Begue (Yves)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Baudon (Jean)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Arnaud (Jean-Daniel)
Association de développement de la betterave fourragère monogerme
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Verneuil (Bernard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Boissieu (Philippe)
Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tubery (Gérard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Terrain (Christophe)
association générale des producteurs de maïs
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sardin (Georges)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rolland (Régis)
Union nationale des entreprises paysagères
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roger (Philippe)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Métayer (Didier)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Métayer (Didier)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Métayer (Didier)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ménard (Jean-Pierre)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Meric (Guy)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lemaître (Joël)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Josselin (Jean-Pierre)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ides (Didier)
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamot (Jean-Luc)
Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gourdain (Michel)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gleizes (Jean-François)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: George (Bertin)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foncelle (Eric)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Evain (Daniel)
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dumont (Philippe)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Doublier (Paul-Henri)
Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Debaene (Gérard)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cuni (Roland)
Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chentrier (Pascal)
Coopérative forestière d'Evreux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chauvin (Serge)
Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaperon (Henri)
Coopérative agricole et forestière sud-atlantique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Butez (Philippe)
Confédération nationale des planteurs de chicorée à café
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brachet (Christophe)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bouvarel (Luc)
centre régional de la propriété forestière
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roffidal (Lucien)
Union des coopératives agricoles d'aliments du bétail
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pouzin (Hugues)
Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pelletier (Jean-Luc)
Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pacquetet (Hervé)
Syndicat national des déshydrateurs de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Morin (Jean-Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Masteau (Pierre-André)
Association nationale de la meunerie française
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Louis (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Leboucher (Jean-Pierre)
Institut technique des gazons
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lacroix (Philippe)
Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guyot (Jean-Jacques)
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guy (Pierre)
Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fribourg (Jean-Louis)
Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fribourg (Jean-Louis)
Fédération nationale des corps gras
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Duparcq (Didier)
Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dumont (Stefen)
Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Delatte (Jean-Louis)
Association des malteurs de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cauvet (Raymond)
Comité français de la semoulerie industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Carrouée (Benoît)
Union nationale des plantes riches en protéines
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bruandet (Dominique)
Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bricout (Maurice)
Syndicat national de l'industrie de la chicorée à café
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alleton (Daniel)
Confédération nationale du commerce horticole
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pelletier (Jean-Luc)
Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vincourt (Patrick)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Van Hanja (Nicolas)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trioreau (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trigueros (Gérard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tabel (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tabel (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sancey (Guy)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ronsin (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ronsin (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Ronsin (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Monchaux (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Thierry)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Momont (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Minault (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Madre (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lesigne (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guérin (Dominique)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guittet (Maurice)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guillery (Emmanuel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guilleman (Claude)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Goussen (Marc)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: François (Gilles)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foret (Louis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foret (Louis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Foret (Louis)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Devisme (Yves)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Desprez (François)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Daudu (Jean-Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Clavier (Franck)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chosson (Jean-François)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Castaing (Philippe)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bonnel (Eric)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bertrand (Michel)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Benoist (Roger)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Benoist (Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bayle (Bernard)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Montigny (Aymard)
Comité national interprofessionnel de la pomme de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vandevelde (Luc)
bureau horticole régional d'Angers
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thévenet (Gilles)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thomas (Cyrille)
Centre français du riz
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Royer (Eric)
Institut technique du porc
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Richard-Molard (Marc)
Institut technique de la betterave industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pouzet (André)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pouzet (André)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pinochet (Xavier)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pinochet (Xavier)
centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Le Gall (André)
Institut de l'élevage
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Langendorff (François)
Association pour la promotion du jardinage, de l'environnement et du cadre de vie
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Alain)
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gravoueille (Jean-Michel)
Institut technique des céréales et des fourrages, Institut technique de la pomme de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Formery (Thomas)
Institut pour le développement forestier
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deraedt (Michel)
Association française pour la production fourragère
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Choppin de Janvry (Eric)
Institut technique de la betterave industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brunschwig (Philippe)
Institut de l'élevage
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Boivin (Patrick)
Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bloc (Daniel)
AGPM-Technique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Besnard (Alain)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Kerstrat (Jean-Louis)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mascré (Martin)
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielle
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hospital (Joël)
Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gokelaere (Thierry)
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fanost (Thierry)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Corrignan (Gérard)
Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bocher (Yvon)
Fédération nationale des producteurs de pommes de terre primeur
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Kerstrat (Jean-Louis)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ginestous (Georges)
Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vignon (Jean)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trameau (Jean-René)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tourly (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Nardi (Louis)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Monod (Jean-Pierre)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lemonnier (Michel)
Syndicat national des pépinières forestières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lamare (Gérard)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamoir (Michel)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Girard (Jean-Jacques)
Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fougereux (Jean-Albert)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fougereux (Jean-Albert)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deneufbourg (François)
Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Arnaud (Joël)
Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Ponteves (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Guillebon (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Guillebon (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Wohrer (Jean)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Wohrer (Jean)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Silhol (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sengenes (Jean-Michel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Segonds (Daniel)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousseau (Frédéric)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Robert (Fabien)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Quillet (Jean-Charles)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pellerin (Robert)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Langlade (Pierre)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hamelin (Philippe)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Desreumaux (Patrick)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Desprez (François)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Delsuc (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Berthe (Grégoire)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bargy (Eric)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-présidents du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Fontanges (Henri)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Trottet (Maxime)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Tourvieille (Denis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Soyer (Jacques)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousset (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Roumet (Pierre)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Renard (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Remesy (Christian)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Prosperi (Jean-Marie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Peyraud (Jean-Louis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pastuszka (Patrick)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Paques (Luc)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mugniery (Didier)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mouloungui (Zéphirin)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mouloungui (Zephirin)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lelievre (François)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Lafarge (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Juin (Hervé)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jestin (Louis)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jacob (Yves)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guénard (Michel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guilbert (Stéphane)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guegen (Jacques)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Eteve (Gérard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Emile (Jean-Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dhorne (Daniel)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Debaeke (Philippe)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dayde (Jean)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Conche (Joël)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Charcosset (Alain)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cadic (Alain)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Branlard (Gérard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bourgoin (Bernard)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Boulineau (François)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Borthelle (Jean)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Baumont (René)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Barrière (Yves)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Andrivon (Didier)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Allerit (Roland)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Alabouvette (Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Blouet (Françoise)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cambolive (Maddy)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: de Gorostarzu (Bénédicte)
Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chamaux (Nelly)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bris (Valérie)
Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bris (Valérie)
Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bris (Valérie)
Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Meilland-Guibert (Sonia)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Hanz-Martinache (Claudine)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Cambolive (Maddy)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Merzeau (Dominique)
Institut pour le développement forestier
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Girard (Sabine)
Institut pour le développement forestier
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Fontaine (Laurence)
Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Couvreur (Françoise)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaillet (Isabelle)
Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Laperche (Bénédicte)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Couraud (Dominique)
Syndicat national des pépinières forestières
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Winocq (Marie-Laure)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thomas (Yvette)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Thomas (Yvette)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dagorn (Catherine)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Couette (Katia)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vear (Felicity)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Sebillotte (Clémentina)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Rousselle-Bourgeois (Françoise)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pope de Vallavieille (Claude)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre (Jacqueline)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Munier-Jolain (Nathalie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Monsion (Marie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Mitteau (Martine)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Le Mouel (Chantal)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Kerlan (Marie-Claire)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Frascaria (Nathalie)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Dürr (Carolyne)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chauvin (Josette)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Chaufaux (Josette)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Brun (Hortense)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Bertrand (Hélène)
Objet:
experts scientifiques
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.