21 Novembre 2002

JORFTEXT000000782914 (source JORF)

De:	Lionel Beffre sous-directeur des affaires financières, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer dans la limite de ses attributions, les pièces visées aux 1°, 2° et 3° de l'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2002 susvisé
Groupe:	18 novembre 2002 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000782913 (source JORF)

De:	Nicolas Hodot gardien de la paix à la circonscription de sécurité publique de Nice ; 12 ans de services civils et militaires. Grièvement blessé alors qu'il tentait de maîtriser un individu armé
Objet:	avec effet du 12 août 2002 Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="12"
grade="Chevalier"

nomination

JORFTEXT000000782246 (source JORF)

De:	Martinand (Claude) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

date_debut="2002-11-18"

nomination

JORFTEXT000000782245 (source JORF)

De:	Philippe (Jean-Pierre) conseiller commercial hors classe
Objet:	à Bruxelles et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Benelux définie par l'arrêté du 3 mai 2002
Groupe:	Étranger ayant compétence sur la zone Benelux définie par l'arrêté

affectation

JORFTEXT000000782244 (source JORF)

De:	Nathalie Humler contrôleuse de 2e classe des douanes
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de Strasbourg
Groupe:	Direction régionale de Strasbourg

nomination

JORFTEXT000000782243 (source JORF)

De:	Sissoko (Maurice)
Objet:	dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2002-10-01"

titularisation

JORFTEXT000000782204 (source JORF)

De:	Olivier Schrameck conseiller d'Etat
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2002-11-01"
duree="trois ans"
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"

détachement

De:	Pierre Champagnac directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Puy-de-Dôme
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie

JORFTEXT000000782203 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000782202 (source JORF)

De:	Marie Duporge directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord à Valenciennes
Objet:	au grade de directrice du travail puis nommée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Mayenne détachée dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Mayenne

date_debut="2002-12-09"

promotion

JORFTEXT000000782201 (source JORF)

De:	Michel Bilaud sous-préfet hors classe
Objet:	préfet

a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000000782200 (source JORF)

De:	Dutarte (Eliane) administratrice civile
Objet:	chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France
Groupe:	Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France

date_debut="2002-10-14"

cessation de fonction

JORFTEXT000000599679 (source JORF)

De:	Alain Janot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon

date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Weber (Arnaud)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

nomination

De:	Perrin (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

nomination

De:	Griffon (Henri)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

nomination

De:	Grange (Joseph)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des représentants des industries de l'ameublement
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

nomination

De:	Roche (François)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

nomination

De:	Gardere (Jean-Daniel)
Objet:	membres du comité de développement des industries françaises de l'ameublement Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
Groupe:	Comité de développement des industries françaises de l'ameublement

nomination

JORFTEXT000000599677 (source JORF)

De:	Jean-Claude Pereira
Objet:	à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:	M. Serge Brassier
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)

nomination

JORFTEXT000000599677 (source JORF)

De:	Jean-Claude Pereira contrôleur principal des douanes et droits indirects
Objet:	délégué departemental de l'action sociale du Puy-de-Dôme

date_debut="2002-11-01"

nomination

De:	Rifai (Ghia)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Narayen (Satyen)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Kang (Dong-Woo)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Ikuta (Harumi)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Comeau-Montasse (Yayoï)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Boitte (Dominique)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Amir Soleymani (Sanan)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Raptou (Evrydiki)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Petit (Franck-Guy)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Faiz (El Ghali)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Dimitrelia (Rodanthi)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Dantziguian (Hrant)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Cho (Hyoung Jin)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Sekkat (Mamoun)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Roux de Reilhac (Mayeul)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Ramon (Richard)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Poilane (Thomas)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Nadim (Mohamed)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Masson (Bernard)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Madère (Antoine)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Lee (Ronald)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Houareau (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Hiziroglu (Ali)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Granet (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	El Okeily (Bassam)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Chateau (Yann)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Bekkali (Brahim)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Azzi (Franklin)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Vidalenc (Thomas)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Santos de Amorim (Marco, Antonio)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Sabathier (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Maccou (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Lomessy Homsy (Julien)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Lahbabi (Mehdi)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Hoang (Pierre)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Hazouard (Pascal)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Hartness (Andrew)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Fougère (François)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Fohami (Karim)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Feld (Vincent)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Feghali (Rémi)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Facquet (Romain)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Dos Santos (Jean-Stéphane)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Debeaupte (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Cornu (Benoit)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Burst (Gilles)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Baudier (Christophe)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Audias (Stanislas)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Saunier (Bérangère)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Repetto (Maria)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Plat (Alexandra)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Pierrard (Marie)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Pauly (Delphine)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Kettani (Lamia)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Howard-Pherivong (Julie)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Gonzales (Françoise)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Fremontier (Capucine)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Ficat (Héloïse)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Ferrando (Agathe)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Espiand (Katia)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Degand (Julie)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Debouverie (Céline)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Argyri (Aphrodite)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Allain (Marie-Françoise)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Première session 2001 (soit de mars à juin 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Tazi (Hasnae)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Kamalvand (Sara)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Huyghues Despointes de Ducla (Julie)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Hawi (Lina)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Hassou (Sophia)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Evo (Marie)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Deda (Maria)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Bennis (Imane)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Archane (Dalila)
Objet:	le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture Deuxième session 2001 (soit d'octobre à décembre 2001)
Groupe:	École spéciale d'architecture

diplome

De:	Alain Couret Centre national de la recherche scientifique-Toulouse
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:	M. Robert Carles
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Frédéric Livian université Lyon-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 06 : sciences de gestion
Remplace:	M. Pierre Louart
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Yannick Lemarchand université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 06 : sciences de gestion
Remplace:	M. Jean-Louis Malo
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Alain Rallet université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 05 : sciences économiques
Remplace:	Mme Lysiane Giral-Cartelier
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pascal Vennesson université Paris-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 04 : science politique
Remplace:	Mme Johanna Simeant
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Jean-Pierre Chevrot université Grenoble-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 07 : sciences du langage linguistique et phonétique générales
Remplace:	M. Carl Vetters
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Geneviève Champeau université Bordeaux-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Professeurs des universités et assimilés Section 14 : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Remplace:	Mme Sylvaine Leoni
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Valérie Mils université Toulouse-III
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 65 : biologie cellulaire
Remplace:	Mme Monique Erard
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Marie-George Rosello-Tournoud université Montpellier-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:	M. David Dureisseix
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Anne-Laure Etter université Paris-XI
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 33 : chimie des matériaux
Remplace:	M. Gérard Aka
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Caroline Vignolle-Andreazza université d'Orléans
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 28 : milieux denses et matériaux
Remplace:	M. Eric Anglaret
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Jacqueline Dodinau-Hoareau université de Limoges
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 03 : histoire du droit et des institutions
Remplace:	Mme Véronique Sion-Demars
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Pascale Trefigny université Grenoble-II
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Bertrand de Lamy
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Marie-Cécile Nagouas-Guerin université Bordeaux-IV
Objet:	membres du Conseil national des universités au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié Maîtres de conférences des universités et assimilés Section 01 : droit privé et sciences criminelles
Remplace:	M. Patrick Nicoleau
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000000599160 (source JORF)

De:	Dominique Barascud adjudant de sapeurs-pompiers volontaires au centre de secours de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault) ; 25 ans de services civils. Décédé en service en tentant de sauver des personnes en péril menacées par la montée subite des eaux
Objet:	avec effet du 12 septembre 2002 Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"

nomination

De:	Tomas (Xavier, M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Rousselot (Thibault)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Roudier (Martial, P., A.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Pinot (Thierry, Y., M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Pineau (Yann, A.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Pauli (Sylvain, F.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Parmentier (Benoît, D., M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Ottogalli (Mathieu, S., P.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Mathis (Grégory, A.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Matheis (Sébastien, J., A.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Marguerie (Vincent, N., J.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Mansord (Nicolas, P.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Ledoux (Clément, F., L.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Le Roux (Romain, M., F.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Larmet (Guillaume, M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Krotoff (Stanislas, J., M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Kerimel De Kerveno (Pol)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Imperato (Franck, F., M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Heude (Alexandre, P. J.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Heron (Benoît, B., R.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Guerin (Germain, R.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Ernoult (Florent, P. J.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Dupont (Yannick, R., M., P.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Dubois (Quentin, J., G.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Croset (Patrick, O., D., C.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Claeyssen (Xavier, J., B., G.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Chaplet (Vincent.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Chaix (Constantin, P., M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Buisine (Thomas, G., G.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

De:	Barelli (Bruno, V., M.)
Objet:	à l'école militaire de haute montagne
Groupe:	École militaire de haute montagne

admission

JORFTEXT000000598860 (source JORF)

De:	Messabih (Nasira), épouse Butin
Objet:	au grade de lieutenante de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Lyon
Groupe:	Centre de sélection et d'orientation de Lyon

nomination

JORFTEXT000000598858 (source JORF)

De:	Viviane Apied administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice de la formation en alternance et de l'insertion des jeunes à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:	Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000598857 (source JORF)

De:	Jean-Guy Martz
Objet:	des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur de la formation professionnelle, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre

date_debut="2003-06-04"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000598648 (source JORF)

De:	Yves Dassonville administrateur civil hors classe
Objet:	préfet

a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000000598647 (source JORF)

De:	Moyson (Patricia) attachée principale de préfecture
Objet:	chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais

date_debut="2002-10-01"

cessation de fonction

De:	Quatre-vingt-treize (Victor Hugo)
Objet:	au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du 17 avril 2002 Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après « La paix » avec
Groupe:	École de l'air

inscription

De:	La Paix (Aristophane) théâtre complet I, traduction Debidour (édition Folio)
Objet:	au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du 17 avril 2002 Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après « La paix » avec
Groupe:	École de l'air

inscription

De:	Les Faux-Monnayeurs (Gide)
Objet:	au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du 17 avril 2002 Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après « L'amitié » avec
Groupe:	École de l'air

inscription

De:	Godot (Beckett)
Objet:	au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du 17 avril 2002 Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après « L'amitié » avec
Groupe:	École de l'air

inscription

De:	Nicomaque (Aristote) traduction Tricot (édition Vrin)
Objet:	au programme de français, année 2002-2003 (arrêté du 17 avril 2002 Journal officiel du 25 avril 2002). Dans l'étude de ces ouvrages, on s'intéressera particulièrement aux thèmes ci-après « L'amitié » avec
Groupe:	École de l'air

inscription

JORFTEXT000000416799 (source JORF)

De:	Christian Massinon administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:	Polynésie française

a_sa_demande

cessation de fonction

De:	André Pény architecte DPLG, adjoint au directeur de la recherche du ministère de l'équipement, en charge de la recherche dans le domaine des transports
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

nomination

De:	Hervé Le Bras directeur du laboratoire de démographie historique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

nomination

De:	Jean Gautier conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

nomination

De:	Jocelyne Riou vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France chargée de l'aménagement du territoire, de l'aménagement urbain et rural, des villes nouvelles et de la coopération interrégionale
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

nomination

De:	Brigitte Loye-Deroubaix architecte DPLG, architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

nomination

De:	Catherine Barbé architecte DPLG, directrice de l'urbanisme, ville de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville

nomination

date_debut="2002-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"

De:	Zang (Marie-Astrid)
Objet:	dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires Spécialité « archives »

JORFTEXT000000416797 (source JORF)

nomination

date_debut="2002-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires"

De:	Veyssiere (Marion)
Objet:	dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs du patrimoine stagiaires Spécialité « archives »

JORFTEXT000000416797 (source JORF)

nomination

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Robidou (Eugène)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Tournesol, soja, ricin Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Ellisèche (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Mestres (Robert)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Pomme de terre Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Picard (Didier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes protéagineuses Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Rivière (Louis-Marie)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Huyghe (Christian)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes fourragères et à gazon Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Faudrin (Jean-Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Maïs et sorgho Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Drège (Pierre-Olivier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Céréales à paille Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lévêque (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Richard (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guiard (Joël)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le secrétaire général du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vialle (Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Simonin (André)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Betteraves et chicorée industrielle Représentants de l'administration Le président de la section
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vincourt (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Sulmont (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Simon (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Simon (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Schaap (Harm)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Saleyron (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Richardier (Raymond)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Naudet (Vincent)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Momont (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Momont (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Minault (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Marchal (Olivier)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Landreau (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hiere (Christian)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamaide (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Genthialon (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Garreau (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Eyraud (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Clavier (Franck)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Begue (Yves)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Baudon (Jean)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Arnaud (Jean-Daniel) Association de développement de la betterave fourragère monogerme
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Verneuil (Bernard) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Boissieu (Philippe) Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Tubery (Gérard) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Terrain (Christophe) association générale des producteurs de maïs
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Sardin (Georges) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Rolland (Régis) Union nationale des entreprises paysagères
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Roger (Philippe) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Métayer (Didier) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Métayer (Didier) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Métayer (Didier) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Ménard (Jean-Pierre) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Meric (Guy) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lemaître (Joël) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Josselin (Jean-Pierre) assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Ides (Didier) Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamot (Jean-Luc) Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gourdain (Michel) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gleizes (Jean-François) Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	George (Bertin) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Foncelle (Eric) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Evain (Daniel) Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Dumont (Philippe) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Doublier (Paul-Henri) Association générale des producteurs de blé et autres céréales
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Debaene (Gérard) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Cuni (Roland) Confédération générale des planteurs de betteraves
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chentrier (Pascal) Coopérative forestière d'Evreux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chauvin (Serge) Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chaperon (Henri) Coopérative agricole et forestière sud-atlantique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Butez (Philippe) Confédération nationale des planteurs de chicorée à café
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Brachet (Christophe) Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bouvarel (Luc) centre régional de la propriété forestière
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Roffidal (Lucien) Union des coopératives agricoles d'aliments du bétail
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pouzin (Hugues) Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pelletier (Jean-Luc) Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pacquetet (Hervé) Syndicat national des déshydrateurs de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Morin (Jean-Paul)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Masteau (Pierre-André) Association nationale de la meunerie française
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Louis (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Leboucher (Jean-Pierre) Institut technique des gazons
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lacroix (Philippe) Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guyot (Jean-Jacques) Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guy (Pierre) Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Fribourg (Jean-Louis) Fédération nationale des industries des corps gras
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Fribourg (Jean-Louis) Fédération nationale des corps gras
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Duparcq (Didier) Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Dumont (Stefen) Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Delatte (Jean-Louis) Association des malteurs de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Cauvet (Raymond) Comité français de la semoulerie industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Carrouée (Benoît) Union nationale des plantes riches en protéines
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bruandet (Dominique) Syndicat national des fabricants de sucre de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bricout (Maurice) Syndicat national de l'industrie de la chicorée à café
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Alleton (Daniel) Confédération nationale du commerce horticole
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pelletier (Jean-Luc) Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vincourt (Patrick)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Van Hanja (Nicolas)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Trioreau (Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Trigueros (Gérard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Tabel (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Tabel (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Sancey (Guy)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Ronsin (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Ronsin (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Ronsin (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Monchaux (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Momont (Thierry)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Momont (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Minault (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Madre (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lonnet (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lonnet (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lesigne (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamelin (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamelin (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guérin (Dominique)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guittet (Maurice)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guillery (Emmanuel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guilleman (Claude)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Goussen (Marc)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	François (Gilles)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Foret (Louis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Foret (Louis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Foret (Louis)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Devisme (Yves)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Desprez (François)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Daudu (Jean-Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Clavier (Franck)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chosson (Jean-François)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Castaing (Philippe)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bonnel (Eric)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bertrand (Michel)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Benoist (Roger)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Benoist (Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bayle (Bernard)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Montigny (Aymard) Comité national interprofessionnel de la pomme de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vandevelde (Luc) bureau horticole régional d'Angers
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Thévenet (Gilles) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Thomas (Cyrille) Centre français du riz
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Royer (Eric) Institut technique du porc
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Richard-Molard (Marc) Institut technique de la betterave industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pouzet (André) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pouzet (André) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pinochet (Xavier) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pinochet (Xavier) centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Le Gall (André) Institut de l'élevage
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Langendorff (François) Association pour la promotion du jardinage, de l'environnement et du cadre de vie
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamelin (Alain) Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gravoueille (Jean-Michel) Institut technique des céréales et des fourrages, Institut technique de la pomme de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Formery (Thomas) Institut pour le développement forestier
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Deraedt (Michel) Association française pour la production fourragère
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Choppin de Janvry (Eric) Institut technique de la betterave industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Brunschwig (Philippe) Institut de l'élevage
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Boivin (Patrick) Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bloc (Daniel) AGPM-Technique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Besnard (Alain) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Kerstrat (Jean-Louis) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Mascré (Martin) Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielle
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hospital (Joël) Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gokelaere (Thierry) Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Fanost (Thierry) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Corrignan (Gérard) Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bocher (Yvon) Fédération nationale des producteurs de pommes de terre primeur
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Kerstrat (Jean-Louis) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Ginestous (Georges) Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vignon (Jean) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Trameau (Jean-René) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Tourly (Jean-Pierre)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Nardi (Louis) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Monod (Jean-Pierre) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lemonnier (Michel) Syndicat national des pépinières forestières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lamare (Gérard) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamoir (Michel) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Girard (Jean-Jacques) Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Fougereux (Jean-Albert) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Fougereux (Jean-Albert) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Deneufbourg (François) Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Arnaud (Joël) Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Ponteves (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Guillebon (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Guillebon (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Wohrer (Jean)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Wohrer (Jean)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Silhol (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Sengenes (Jean-Michel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Segonds (Daniel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Segonds (Daniel) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Rousseau (Frédéric)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Robert (Fabien)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Quillet (Jean-Charles) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pellerin (Robert) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Langlade (Pierre) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamelin (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hamelin (Philippe) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Desreumaux (Patrick) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Desprez (François) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Delsuc (Bernard) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Berthe (Grégoire) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bargy (Eric) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-présidents du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Catton (Bruno)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Le vice-président du CTPS
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Fontanges (Henri)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Trottet (Maxime)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Tourvieille (Denis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Soyer (Jacques)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Rousset (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Roumet (Pierre)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Renard (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Remesy (Christian)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Prosperi (Jean-Marie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Peyraud (Jean-Louis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pastuszka (Patrick)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Paques (Luc)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Mugniery (Didier)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Mouloungui (Zéphirin)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Mouloungui (Zephirin)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lelievre (François)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Lafarge (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Juin (Hervé)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Jestin (Louis)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Jacob (Yves)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guénard (Michel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guilbert (Stéphane)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Guegen (Jacques)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Eteve (Gérard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Emile (Jean-Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Dhorne (Daniel)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Debaeke (Philippe)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Dayde (Jean)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Conche (Joël)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Charcosset (Alain)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Cadic (Alain)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Branlard (Gérard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bourgoin (Bernard)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Boulineau (François)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Borthelle (Jean)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Baumont (René)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Barrière (Yves)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Andrivon (Didier)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Allerit (Roland)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Alabouvette (Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Plantes ornementales Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Section Colza et autres crucifères Représentants de l'administration Le secrétaire technique
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Cambolive (Maddy)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	de Gorostarzu (Bénédicte) Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chamaux (Nelly)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bris (Valérie) Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bris (Valérie) Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bris (Valérie) Syndicat national des industries de la nutrition animale
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Meilland-Guibert (Sonia)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Hanz-Martinache (Claudine)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Cambolive (Maddy)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Merzeau (Dominique) Institut pour le développement forestier
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Labalette (Françoise) Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Labalette (Françoise) Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Girard (Sabine) Institut pour le développement forestier
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Fontaine (Laurence) Institut technique de l'agriculture biologique
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Couvreur (Françoise) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chaillet (Isabelle) Institut technique des céréales et des fourrages
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Laperche (Bénédicte)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Couraud (Dominique) Syndicat national des pépinières forestières
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Winocq (Marie-Laure)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Thomas (Yvette) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Thomas (Yvette) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Dagorn (Catherine) Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Couette (Katia)
Objet:	représentants des professionnels et des utilisateurs Représentants de l'interprofession
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Vear (Felicity)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Sebillotte (Clémentina)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Rousselle-Bourgeois (Françoise)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pope de Vallavieille (Claude)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Pierre (Jacqueline)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Munier-Jolain (Nathalie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Monsion (Marie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Mitteau (Martine)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Le Mouel (Chantal)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Kerlan (Marie-Claire)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Frascaria (Nathalie)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Dürr (Carolyne)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chauvin (Josette)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Chaufaux (Josette)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Brun (Hortense)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

De:	Bertrand (Hélène)
Objet:	experts scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

JORFTEXT000000416793 (source JORF)

De:	Simon (Yves) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	comme suppléant du directeur du Port autonome de la Guadeloupe
Groupe:	Port autonome de Pointe-à-Pitre

suppleant

désignation

JORFTEXT000000416792 (source JORF)

De:	Duranthon (Jean-Philippe) inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:	membre de la Commission nationale de prévention des nuisances pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:	M. Toffin (Yves)
Groupe:	Commission nationale de prévention des nuisances

nomination

JORFTEXT000000416791 (source JORF)

De:	Nathalie Mouzet inspectrice du Trésor public
Objet:	auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 21 avril au 8 mai 2002 inclus
Groupe:	Ministère de la défense

détachement

JORFTEXT000000416790 (source JORF)

De:	Luc Voisin inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 22 avril au 10 mai 2002 inclus
Groupe:	Ministère de la défense

détachement

JORFTEXT000000416789 (source JORF)

De:	Mochon (Jean-Philippe) maître des requêtes au Conseil d'Etat, en instance de détachement au titre de la mobilité
Objet:	à New Delhi conseiller commercial de 1re classe son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:	Conseil commercial de 1re classe

affectation

De:	Jean Lavigne inspecteur des douanes
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Corse
Groupe:	Direction régionale de Corse

JORFTEXT000000416788 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000416787 (source JORF)

De:	Haro (Isabelle, Paule), épouse N'Guessan
Objet:	au grade de lieutenante de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Bordeaux
Groupe:	Centre de sélection et d'orientation de Bordeaux

nomination

JORFTEXT000000416751 (source JORF)

De:	Gilles Kasper inspecteur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour exercer ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales sur un poste d'ingénieur de l'hygiène et de la sécurité
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2002-01-01"

promotion

JORFTEXT000000416750 (source JORF)

De:	Wisselmann (Didier) le commandant de l'armée de terre
Objet:	dans le corps des sous-préfets

corps="Sous-préfets"

intégration

JORFTEXT000000416750 (source JORF)

De:	Venant (Patrick)
Objet:	dans le corps des sous-préfets

corps="Sous-préfets"

intégration

JORFTEXT000000416750 (source JORF)

De:	Malizard (Philippe) l'officier principal du corps technique et administratif de l'armement
Objet:	dans le corps des sous-préfets

corps="Sous-préfets"

intégration

JORFTEXT000000416749 (source JORF)

De:	Michel Fuzeau administrateur civil hors classe
Objet:	préfet

a_sa_demande
prefet

titularisation

De:	Jean Segura inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000416713 (source JORF)

promotion

De:	Françoise Renaud inspectrice du travail, affectée à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (DEPSE), bureau assujettissement et cotisations
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

JORFTEXT000000416665 (source JORF)

promotion

De:	Jean-Yves Gnylec inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:	Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles

JORFTEXT000000416664 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000234402 (source JORF)

De:	Deschamps (Philippe)
Objet:	dans le corps des sous-préfets sous-préfet de 2e classe

date_debut="2002-09-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"

titularisation

De:	Chenevier (Thomas) ingénieur des mines
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais

JORFTEXT000000234401 (source JORF)

cessation de fonction

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"

De:	Evelyne Ratte secrétaire générale pour l'administration
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000234398 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"

De:	Catherine Bergeal maître des requêtes au Conseil d'Etat, directrice
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000234398 (source JORF)

délégation de signature

ecole="École d'architecture de Nantes"
president
conseil_administration

De:	Dudon (Michel)
Objet:	président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nantes
Groupe:	École d'architecture de Nantes

JORFTEXT000000233852 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000233763 (source JORF)

De:	Jean Depasse
Objet:	inspecteur des impôts, chef du service du greffe central et des archives, pour certifier les expéditions des arrêts et en assurer la notification aux comptables

délégation de signature

De:	Michel L'Hour (spécialité archéologie)
Objet:	conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires

JORFTEXT000000233726 (source JORF)

nomination

De:	Laurence de Finance (spécialité inventaire)
Objet:	conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires

JORFTEXT000000233726 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000233725 (source JORF)

De:	Marie-Claude Portmann
Objet:	membre de la commission des titres d'ingénieur pour la durée du mandat restant à courir membre choisi pour sa compétence scientifique et technique
Remplace:	Mme Geneviève Jomier
Groupe:	Commission des titres d'ingénieur

date_debut="2002-12-01"

nomination

JORFTEXT000000233723 (source JORF)

De:	Colombani (Jacques-Louis)
Objet:	au grade de chef de bataillon de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de juriste international au sein du groupement interarmées actions civilo-militaires
Groupe:	Bataillon de réserve

nomination

JORFTEXT000000233722 (source JORF)

De:	Boisson (Nathalie, Christiane, Ernestine)
Objet:	au grade de lieutenante de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Lyon
Groupe:	Centre de sélection et d'orientation de Lyon

nomination

JORFTEXT000000233721 (source JORF)

De:	Jeannot (Elise, Nathalie)
Objet:	au grade de lieutenante de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de psychologue clinicien auprès du centre de sélection et d'orientation de Nancy
Groupe:	Centre de sélection et d'orientation de Nancy

nomination

De:	Jean Cedras avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fabrice Picod professeur de droit à la faculté de droit de l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pierre Bigey premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Laurence Paquet-Jouve directrice juridique de la SA IMMOCHAN
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Marie-Christine Le Boursicot conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Marie-Christine Le Boursicot
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jean Cedras avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Président
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fabrice Picod professeur de droit à la faculté de droit de l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pierre Bigey premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Edith O'Yl conseillère à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Marie-Christine Le Boursicot conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Marie-Christine Le Boursicot
Objet:	membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003) Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

JORFTEXT000000233718 (source JORF)

De:	Denise Bernollin directrice du travail, détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges

date_debut="2002-12-01"

charge

JORFTEXT000000233430 (source JORF)

De:	Denise Bernollin directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne détachée dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne

date_debut="2002-12-01"

nomination

JORFTEXT000000233429 (source JORF)

De:	Raymond Bonnet
Objet:	des cadres et admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane

date_debut="2003-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation