JORFTEXT000000419122
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Trijoulet (Thierry)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Toque (Jacques)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Roux (François)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Fodella (Patrick)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Tejtelbaum-Tardy (Joël)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Roux (François)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Quirion (Dominique)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Noulin (Bernard)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Magnin (Georges)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Gomis (Félix)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Gaime (Daniel)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Fodella (Patrick)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Depoux (Joël)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Bonnet (Jean-François)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122
(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004
De:
Pi (Joanna)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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(source JORF)
nomination
10 Juin 2004
10/06/2004