Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Philippe VANDAIS
directeur adjoint du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg, suppléant
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège « des personnalités qualifiées »
Remplace:Mme Claire BRUNET LE ROUZIC
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038007140(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Aurélie Chatry-Tounsi
sur proposition du Syndicat employeur des acteurs du lien social et familial (SNAECSO), titulaire
Objet:
membre de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Remplace:Mme Noëlle Moreau
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000036639826(source JORF)
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Philippe Bertrand
inspecteur à la direction départementale déléguée de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Loire Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Edwige Bakkaus
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036639826(source JORF)
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Virginie Thobor
directrice technique nationale de la Fédération française de lutte, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. David Nolot
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036639826(source JORF)
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Edwige Bakkaus
directrice adjointe du CREPS de Dijon, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Bertrand
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036639826(source JORF)
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Aurélie Chatry-Tounsi
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Remplace:Mme Noëlle Moreau
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000035836788(source JORF)
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: Fabrice Daumas
direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Normandie, titulaire
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Vandais
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035428021(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Yannick Vanpoulle
université Claude Bernard Lyon-I, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Laurent Beauvais
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Patrice Raffet
chargé de mission aux centres d'entraînement aux méthodes d'éducation Active (CEMEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Fabrice Deboeuf
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Luc Marchal
direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Grand Est, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Fabrice Daumas
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Johann Cauët
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Frédérique Marotte
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Isabelle Alexandre
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Luc Chalvidan
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035177154(source JORF)
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Patrick Menant
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Remplace:M. Félix Gomis
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000034365945(source JORF)
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Gérard Lurmeau
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membre de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Remplace:M. Félix Gomis
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000034365945(source JORF)
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Noël Prioux
comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Michelle Bureau
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034365945(source JORF)
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Hervé Souplet
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Franck Leclerc
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Félix Gomis
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Joël Fricaud
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Romain Vieville
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Nicolas Verdon
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: David Vallée
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Jolivet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Frédéric Bas
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Rémi Lourdelle
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Ahmed Hamadi
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Pascal Petrini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Guillaume Meugnier
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: José Ruiz
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Sylvain Rossetto
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Robin
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Bertrand Rabatel
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Franck Leclerc
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Félix Gomis
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Joël Fricaud
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Serge Eloi
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Joël Chiaroni
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Romain Vieville
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: David Vallée
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Roger Paoletti
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Guillaume Meugnier
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Michel Leroy
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Olivier Hindermeyer
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: André de Saint-Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Nicolas Barbeau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Josiane Touraine
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Christine Larochette
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Gladys Bézier
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Joana Pi
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège salariés des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Christine Larochette
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Sophie Dargelos
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Nathalie Chatillon
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège employeurs des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Charlie Sorin
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Pascale Bouton
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Aurélie Rossi
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Christine Rodriguez
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Christine Larochette
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Sophie Dargelos
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Nathalie Chatillon
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Gladys Bézier
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Dominique Quirion
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jérôme Morin
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Franck Leclerc
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Guy Labi
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Patrice Bernard
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Nicolas Verdon
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Philippe Jolivet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jean di Meo
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Didier Codorniou
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jacques Cathelineau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Ahmed Hamadi
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pascal Petrini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Raymond Kehl
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Thierry Trijoulet
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: José Ruiz
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Bertrand Rabatel
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jérôme Morin
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Franck Leclerc
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Guy Labi
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Ahmed Hamadi
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Joël Chiaroni
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Stéphane Burchkalter
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et salariés du sport (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Patrice Bernard
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Alain Sauvreneau
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre Martin
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Laurent Martini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: José Mariage
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Raymond Kehl
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre Henri Bourlier
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: André de Saint Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Didier Codorniou
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Pierre Clouet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Nicolas Barbeau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Hélène Prat-Corona
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Gladys Béziers
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Joanna Pi
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Sylviane André
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Christine Larochette
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Céline Durand
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Christine Rodriguez
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Joëlle Garello
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Céline Durand
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: France (AMF)
Objet:
« Art.A. 142-20.-
commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation placée auprès du ministre chargé de la jeunesse et du ministre chargé des sports
« 1° Huit représentants des employeurs
dont
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020723921(source JORF)
composition
11 Juin 200911/06/2009
De: France (AMF)
Objet:
traiter les questions relatives aux métiers du sport
est composée de
« 1° En ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020723921(source JORF)
charge
11 Juin 200911/06/2009
De: France (AMF)
Objet:
traiter les questions relatives aux métiers de l'animation
est composée de
« 1° En ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020723921(source JORF)
charge
11 Juin 200911/06/2009
De: Jacques Toqué
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Dominique Quirion
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Stéphane Burkhalter
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Michel Rota
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurent Martini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Yves Lapeyrere
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Jolivet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marc-Antoine Jamet
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean di Meo
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jacques Cathelineau
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean Roger
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Patrick Fodella
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Hugues Vidor
sur proposition du Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Alain Sauvreneau
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Raymond Kehl
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Robert Denel
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marion Pelissié
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joanna Pi
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Martine Grivot
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Thierry Trijoulet
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joël Tejtelbaum-Tardy
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: François Roux
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean Roger
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Antoine Prost
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yann Poyet
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Bernard Noulin
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Charles Herriau
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Daniel Gaime
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Patrick Fodella
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joël Depoux
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Joël Chiaroni
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Stéphane Burkhalter
sur proposition de la Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Brossard
sur proposition de la Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Yves Béchu
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Alain Soucasse
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Alain Sauvreneau
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Michel Rota
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Pierre Massie
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurent Martini
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: José Mariage
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Yves Lapeyrere
sur proposition du Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Raymond Kehl
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marc-Antoine Jamet
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Philippe Gasnier
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Jean-Paul Fournier
sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: André de Saint Martin
sur proposition du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Pierre Clouet
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Henri Borentin
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Robert Baron
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Marion Pelissié
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurence Brien
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
à compter de la publication du présent arrêté
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000792795(source JORF)
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000610949(source JORF)
composition
29 Novembre 200629/11/2006
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000610949(source JORF)
composition
29 Novembre 200629/11/2006
De: Trijoulet (Thierry)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Toque (Jacques)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Roux (François)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Fodella (Patrick)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Tejtelbaum-Tardy (Joël)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Roux (François)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Quirion (Dominique)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Noulin (Bernard)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Magnin (Georges)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Gomis (Félix)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Gaime (Daniel)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Fodella (Patrick)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Depoux (Joël)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Bonnet (Jean-François)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Pi (Joanna)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000419122(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Trijoulet (Thierry)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Toque (Jacques)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Latapie (Maurice)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Vivier (Jacques)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Purier (Gilles)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Martini (Laurent)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Di Meo (Jean)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Cathelineau (Jacques)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Vidor (Hugues)
Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Kehl (Raymond)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Denel (Robert)
Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Borentin (Henri)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Baude (Christophe)
Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Willeman (Laurent)
ministère chargé des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Thiolat (Jacques)
ministère chargé des sports ; directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Nantes, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Quere (Daniel)
ministère chargé de la défense, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Penot (Jean)
ministère chargé du tourisme, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mathis (Jean-Luc)
ministère chargé de l'intérieur, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Leonard (Didier)
ministère chargé des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Lauret (Jean-Marc)
ministère chargé de la culture, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Latimier (Hervé)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Hubert (Jean-Marie)
ministère chargé des sports ; direction des sports, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gagnier (Olivier)
ministère chargé de la culture, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Fraye (François)
ministère chargé de la défense, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Chaffanjon (Gilles)
ministère chargé de l'agriculture, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bertogli (Régis)
ministère chargé des sports ; directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Dijon, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Tejtelbaum-Tardy (Joël)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Roger (Jean)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Quirion (Dominique)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Poyet (Yann)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Noulin (Bernard)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mesnildrey (Eric)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Magnin (Georges)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Latapie (Maurice)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Hautefort (Jean-Michel)
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gaime (Daniel)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Depoux (Joël)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Burkhalter (Stéphane)
Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brossard (Philippe)
Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bonnet (Jean-François)
Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bechu (Yves)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Vivier (Jacques)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Soucasse (Alain)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Rampolla (Norbert)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Massie (Pierre)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Martini (Laurent)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Mariage (José)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Kehl (Raymond)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gasnier (Philippe)
conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Clouet (Pierre)
Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Borentin (Henri)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Baude (Christophe)
Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Alamarguy (Gérard)
Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brien (Laurence)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bellier (Véronique)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Pi (Joanna)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Peyre (Marion)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Teissier (Josiane)
Centre d'études et de recherche sur les qualifications, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Rodas (Maria-Dolorès)
ministère chargé de la formation professionnelle, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Perrier (Mickaëlle)
Centre d'études et de recherche sur les qualifications, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Moubachir (Myriam)
ministère chargé de la formation professionnelle, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Menage (Jacqueline)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Lebrun (Josiane)
ministère chargé de l'intérieur, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Havel (Christiane)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Guyot (Joëlle)
ministère chargé de l'agriculture, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Grosgeorge (Martine)
ministère chargé des sports ; direction des sports, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Coli (Claudine)
ministère chargé du tourisme, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Belin (Micheline)
ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de l'enseignement supérieur, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
c) Au titre des pouvoirs publics
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Peyre (Marion)
Confédération générale du travail (CGT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Brien (Laurence)
Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bellier (Véronique)
Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Le représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Ziegler (Bernard)
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Vosges, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Pariat (Marcel)
maître de conférences à l'université Paris-XII, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Malhaire (Jean-Pierre)
professeur de sport, direction régionale de la jeunesse et des sports de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Magnin (Jean-François)
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Leclercq (André)
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
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nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Lacaze (Lionel)
directeur technique national de la Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne, sport pour tous, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gouju (Jean-Louis)
professeur des universités à l'université Paris-XII, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gautier (Sébastien)
professeur de sport, direction départementale de la jeunesse et des sports de la Nièvre, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gantier (Philippe)
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Dortel (Jean-Paul)
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nantes, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Demauge (Philippe)
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Camy (Jean)
professeur des universités à l'université Lyon-I, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bronchart (Bernard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs, direction départementale jeunesse et sports de l'Essonne
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bronchart (Bernard)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs, direction départementale jeunesse et sports de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Barillet (Yannick)
directeur de l'Ecole nationale de voile, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Barillet (Yannick)
directeur de l'Ecole nationale de voile, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Bana (Philippe)
directeur technique national de la Fédération française de handball, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Viscensini (Marie-Paule)
enseignante associée, université Paris-XII, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Gloanec (Gaëlle)
Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Dufau (Isabelle)
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: de Gueyer (Dominique)
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse, délégation régionale jeunesse et sports pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Coulon (Martine)
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000431609(source JORF)
nomination
17 Décembre 200317/12/2003
De: Anne Dambeza-Mannevy
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
secrétaire générale de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000249261(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000777907(source JORF)
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000777907(source JORF)
composition
05 Mai 200205/05/2002
De: Magali Andrier
professeure de sport
Objet:
secrétaire générale de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000772324(source JORF)
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000197846(source JORF)
composition
06 Octobre 199906/10/1999
De: France (AMF)
Objet:
Elle
en ce qui concerne les employeurs
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000197846(source JORF)
composition
06 Octobre 199906/10/1999
De: France (AMF)
Objet:
Art. 3. -
commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
1. Six représentants des employeurs dont
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000000197846(source JORF)
composition
06 Octobre 199906/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.