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De: de la Chapelle Bizot (Benoît)
chef de bureau, établissements de crédit et entreprises d'investissement, direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Barbat-Layani (Marie-Anne)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: de Rambuteau (Aymar)
bureau des entreprises et des structures, direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Lorenzo (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Steing (Philippe)
magistrat, bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Arrighi de Casanova (Carola)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Ditleblanc (Sébastien)
bureau du droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Ivanov-Durand (Emmanuelle)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Roger (Marie-Christine)
chef de bureau, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Aubineau (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Nikitenko (Nathalie)
chef de bureau, sous-direction des droits des salariés, direction des relations du travail, ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Gonzalez (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Baba (Farida)
chef de bureau, direction de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Hebrard de Veyrinas (Marie-Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Turenne (Julien)
chef du bureau des entreprises et des structures, direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:Mme Zalay (Marion)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Aubineau (Jean-Luc)
sous-directeur des affaires juridiques, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Martin (Jean-Christophe)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Verdier (Denis)
membre du bureau de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
1. Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Remplace:M. Gonnard (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Leroyer (Jean)
président de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
1. Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Remplace:M. de Bourgoing (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Lanly (Claire)
sous-directrice, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Delarue (François)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Barbat-Layani (Marie-Anne)
sous-directrice, direction du Trésor, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Arrighi de Casanova (Carola)
sous-directrice, direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Douvreleur (Olivier)
Groupe:
nomination
04 Juin 200304/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.