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De: Thierry Suaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Damien Alary
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Drouin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Louis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Servit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Viala
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Dagen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Bladinières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Raymond Lepinay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Dupouey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Corrèze
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Charles Denicourt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Vermande
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Cantal
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Pastouret
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Hilaire
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Didier Vignal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Renard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Fourcaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Sauvage
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frédéric Delmares
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Serge Sibuet La Fourmi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Icre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Verdoux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Marque
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Leymat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Cazals
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Bernard Andre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Clerc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Roger Destannes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Labiste
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lucien Renaudie
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Helle
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gérard Gouzes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Gadea
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Arriau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Duchene
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Domercq
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Fabrice Biancatto
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Villocel
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bruno Lavigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Sasseigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Luc Trancart
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Louis Oriot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Maurice Blanc
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Matard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Rémy Martin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Bollinger
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Badin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Pouchan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Lavialle
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Calmes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Thierry Gouge
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Richard Maillet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Surles
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Barral
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Guenantin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie d'extraction de granulats
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Laulan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Louis Adroit
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Corinne Cap
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Dominique Bru
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Monique Alies
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jeanne Ettori
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Isabelle Cailleton
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Landes
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacqueline Rabic
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marie-Thérèse Lacourt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernadette Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Danielle Deviers
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Annette Laigneau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christine Etchegoyen
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christiane Causse
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Elisabeth Arnauld
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Vanessa Piouceau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Joseph Joubert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martin Malvy
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Lionel Roucan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Fontanaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Rochet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: André Cabot
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Cambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Etienne Bonnefond
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Verdier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Gaston Escude
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Daguzan
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Gers
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Quatrefages
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Aveyron
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Ariège
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Perol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Corrèze
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Brugeron
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Walchli
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Cantal
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Maumus
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Diefenbacher
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Subsol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Landes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Guy Trupin
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Dutard
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Aquitaine
Dordogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Miqueu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Cazeau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Georges Glandieres
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Delmas
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Patsouris
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Tertre
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Iriarte
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Hugues Samain
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Yves Moizant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Jacques Chassagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Olivier Cassou
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jacques Bex
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Duroure
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Jousseaume
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Ducout
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Launay
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Francis Labruyère
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Grasset
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean François-Poncet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Augey
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Philippe Mottet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Patrick Pujol
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Bousquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri-Vincent Amouroux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Tardieu
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marie Cerutti
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Pouchodon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean Comby
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christophe Boissier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Claude Peidro
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Bouges
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri Belliere
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Rodes
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frédéric Cameo-Ponz
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Henri-Bernard Cartier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Christian Bernad
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Association assurant la gestion des ressources en eau
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Antoine Zanet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Paul Batigne
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Paquet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier, carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bernard Nadal
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Yves Casenove
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marcel Menier
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Azimont
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie d'extraction de granulats
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Paul Vert
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Claude Baldi
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Murriel Padovani-Lorioux
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Hontabat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Marie-France Michaud
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Martine Delmas
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bérangère Chambon
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.