JORFTEXT000000431052
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François Bloch-Lainé
désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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(source JORF)
nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Christian Saout
président de l'association AIDES
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Remplace:
M. Molla
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
William Lowenstein
Docteur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Remplace:
M. Faucher
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Serge Franchis
sénateur de l'Yonne, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 2° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Dominique Thouvenin
professeure de droit, désignée par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Remplace:
M. Michel
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Catherine Leport
Professeur
désignée par le président du Conseil national de l'ordre des médecins (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Véronique Nahoum-Grappe
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Claudine Herzlich
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Françoise Brun-Vezinet
Professeur
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Claude Greff
député d'Indre-et-Loire, désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 2° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003
De:
Danièle Juette
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
20 Novembre 2003
20/11/2003