JORFTEXT000000459838

De: Girard (Marc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Darlix (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Calothy (Georges)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Pagès (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Le Gall (Olivier)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Vilotte (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
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nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Dubart-Kupperschmitt (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006