Commission de génie génétique

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Coppin (Evelyne)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Petitjean (Anne)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000613195(source JORF)
nomination
23 Février 200723/02/2007
De: Rosset (Roland)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
Commission de génie génétique
president
JORFTEXT000000266900(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 200607/09/2006
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Pagès (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Le Gall (Olivier)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Vilotte (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Girard (Marc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Darlix (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Calothy (Georges)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Dubart-Kupperschmitt (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
date_debut="2006-06-11"
JORFTEXT000000459838(source JORF)
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Jean-Luc Darlix
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Anna Salvetti
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000634665(source JORF)
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Girard (Marc)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Dormont (Dominique)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000809765(source JORF)
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Rosset (Roland)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
Commission de génie génétique
president
JORFTEXT000000608483(source JORF)
renouvellement
25 Octobre 200325/10/2003
De: Vilotte (Jean-Luc)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Ramuz (Michel)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000608483(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Pagès (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Le Gall (Olivier)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Ramuz (Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Calothy (Georges)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Giraud (Francis)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Dubart Kupperschmitt (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Salvetti (Anna)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000229705(source JORF)
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Salvetti (Anna)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Briand (Pascale)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000776033(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Rosset (Roland)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
Commission de génie génétique
president
JORFTEXT000000766179(source JORF)
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Cosset (François-Loïc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Rosset (Roland)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée du travail
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Petitjean (Anne)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Toussaint (Ariane)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition de la ministre chargée de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000399435(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Parzy (Daniel)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Binder (Patrice)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000744852(source JORF)
nomination
21 Avril 199921/04/1999
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000752569(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Cosset (François-Loïc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Samarut (Jacques)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000752569(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
président de la commission de génie génétique
Groupe:
Commission de génie génétique
president
JORFTEXT000000382486(source JORF)
renouvellement
15 Mai 199715/05/1997
De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Samarut (Jacques)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Brygoo (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Alabouvette (Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Drillien (Robert)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Gaillardin (Claude-Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Boireau (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Binder (Patrice)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000380823(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
modifié
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Garapin (Axel-Claude)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000732686(source JORF)
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Garapin (Axel, Claude)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000710735(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
président de la commission de génie génétique
sur proposition de ses membres
Groupe:
Commission de génie génétique
president
JORFTEXT000000710735(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Pernodet (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Samarut (Jean-François)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Kahn (Axel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Binder (Patrice)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
4. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de
l'article 7 du décret n° 89-306 du
11 mai 1989
modifié susvisé
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Galibert (Francis)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Agut (Henri)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Simonnet (Pascal)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Huppert (Joseph)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Guy (Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Chupeau (Yves)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'environnement
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Gaillardin (Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités désignées par le ministre de la recherche et de l'espace
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
3. Au titre des personnalités nommées
sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000725716(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Samarut (Jacques-François)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
personnalité proposée par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Fayat (G.)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000172882(source JORF)
nomination
28 Août 199128/08/1991
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
à la commission de génie génétique
au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Bourouis (Marc)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000353006(source JORF)
nomination
20 Mars 199120/03/1991
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Tempe (Jacques)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Tavitian (Armand)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Schrebel (Joseph)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Grimont (Patrick)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Gaillardin (Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Bourouis (Marc)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Massoud (Zaher)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Guerineau (Michel)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé de la consommation
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Garapin (Axel-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Patte (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Fayat (Gérard)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Trepo (Christian)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Kahn (Axel)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Dassa (Elie)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Briand (Pascale)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
2. Au titre des personnalités choisies par le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Faurie (Geneviève)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
1. Au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au a de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
portant création d'une commission de génie génétique
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
président de la commission de génie génétique
Groupe:
Commission de génie génétique
president
JORFTEXT000000532427(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.