JORFTEXT000000466718


De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Keraudran (Stéphane)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Debove (Christophe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Mareau (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Arino (Henri)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Racoupeau (Olivier)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Gainza (Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Cano (Exequiel)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Belmont (Bruno)
de Kerangat (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Lompech (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Fournier (Laurent)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentant du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.