Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sylvain STAELS
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Titulaire de brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Régis LORET
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Titulaire de brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Philippe RICOU
suppléant, Bureau Veritas
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Nicolas LE MOUROUX
suppléant, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Arnaud LE GALL
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Benjamin COLLIER
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Philippe SUBRERO
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: François ROSE
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Patrice LAURENT
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Jean-Pierre BROUNS
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Yves ROUILLE
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Sébastien MILCENDEAU
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Alexis GRANGE
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Grégoire DOLTO
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Alexandre COCHERIL
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Exequiel CANO LANZA
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du ministère chargé de la mer affecté
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Sylvain MOYNAULT
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du ministère chargé de la mer affecté
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Jean-Claude SCHELLINO
suppléant (UFM-FGTE-CFDT)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant des organisations syndicales des gens de mer les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Gérard RIVOAL
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Marc JACOB
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Dominique SERRE
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Guy SALLENAVE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Marcel VAISBROIT
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Daniel TISSOT
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Frédéric DENEFLE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération des sociétés d'assurance
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Olivier PIROUX
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Damien CHEVALLIER
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Corine ARCHAMBAUD
titulaire (UFM-FGTE-CFDT)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant des organisations syndicales des gens de mer les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Michelle GAGNE
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération des sociétés d'assurance
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Léger (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Chevalier (Damien)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Coppe (Jean-Léopold)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pomaré (Stellio)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Staels (Sylvain)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Loret (Régis)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Ricou (Philippe)
suppléant, Bureau Véritas
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Mouroux (Nicolas)
suppléant, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Gall (Arnaud)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Collier (Benjamin)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants des Assureurs maritimes et transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Merre (André)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Martinez (Ange)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rouillé (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lompech (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Kruyskamp (Guillaume)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jacob (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bozec (Jean-Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: André (Stéphane)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants des Assureurs maritimes et transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Davo (Joël)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Coppe (Jean-Léopold)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Comité d'études et de services des assureurs maritimes et transports de France
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Staels (Sylvain)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Loret (Régis)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Fournier (Laurent)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Pradelle (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Martinez (Ange)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Lavoix (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Jacob (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Rouillé (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Lompech (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Kruyskamp (Guillaume)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Dolto (Grégoire)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: ET DE LA MER
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Bozec (Jean-Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: André (Stéphane)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Comité d'études et de services des assureurs maritimes et transports de France
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Debove (Christophe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Keraudran (Stéphane)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Lompech (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Mareau (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Arino (Henri)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Racoupeau (Olivier)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Gainza (Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Cano (Exequiel)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Belmont (Bruno)
de Kerangat (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Fournier (Laurent)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentant du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Barillet (Yannick)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Bale (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Kéraudran (Stéphane)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Desmoulins (Xavier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Pâris (Thierry)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Azou (François)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Rezé (Michel)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Subrero (Philippe)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Presles (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Paulet (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Mareau (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Arino (Henri)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Mesnier (Olivier)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Garcia (Jean-Louis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Da Rold (Laurent)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Belmont (Bruno)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Pernet (Mélanie)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Guthmann (Julie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Tabuteau (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Siguier (Gérard)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Appriou (Jack)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Barillet (Yannick)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Bale (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Van Peteghem (Marc)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Subrero (Philippe)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Presles (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Paulet (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: O'Neill (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Le Strat (Olivier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Mesnier (Olivier)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Garcia (Jean-Louis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Da Rold (Laurent)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Belmont (Bruno)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Guthmann (Julie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Thiolat (Jacques)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Sabin (Gilles)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Ibold (Peter)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Caroff (Gilbert)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Berret (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: O'neill (Dominique)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Mordelle (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Le Strat (Olivier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Sandrin (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Comte (Robert)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Motte (Claude)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Mesnier (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Gourgues (Jean-Yves)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Clais (Philippe)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Alexandre (Philippe)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Ibold (Peter)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Caroff (Gilbert)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Berret (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: O'Neill (Dominique)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Mordelle (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Schwartz (Yves)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Vallery-Radot (Guy)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Sirat (Robert)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Kobus (André)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Gourgues (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Fountaine (Jean-François)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Deschodt (Marcel)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Colson (Pierre-Marie)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Chalain (Jean-Marc)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Cariou (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Borell (Francis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Tissot (Daniel)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Robin (René)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Mouzay (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Gachelin (Pierre)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Talbert (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Serre (Dominique)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Sandrin (Jacques)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Comte (Robert)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Thiolat (Jacques)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Sabin (Gilles)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Vallery-Radot (Guy)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentant de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. de Boom (Alex)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000540841(source JORF)
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Deville (Jacques)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. de Faucamberge (Philippe)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Demaison (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. Vallery-Radot (Guy)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: de Boom (Alex)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. Goiot (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Becquevort (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. Wydauw (André)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Gutelle (Pierre)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Finot (Jean-Marie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Berret (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: O'Neill (Dominique)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Mordelle (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Schwartz (Yves)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Wydauw (André)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Vallery-Radot (Guy)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Sirat (Robert)
de Faucamberge (Philippe)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Kobus (André)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Goiot (Jean-Marie)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: de Boigne (Pierre-Edouard)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Chalain (François)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Carriou (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Vergnot (Christian)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Tissot (Daniel)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Magoutier (Robert)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Houet (Michel)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Talbert (Jean)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Sandrin (Jacques)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Peters (Gary)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Comte (Robert)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Saint Marty (Pierre)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Remy (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Flahault (Frédérique)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.