Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marc LUTTON
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
c)
représentant du conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Commission centrale de sécurité
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
suppleant
JORFTEXT000042357792(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Jean-Marc LUTTON
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
c)
représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Commission centrale de sécurité
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000033860981(source JORF)
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Jean-Marc LUTTON
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Xavier NICOLAS
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Hervé GOASGUEN
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000030540516(source JORF)
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Pichon (Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Clais (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1314971A(source BODD)
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Denèfle (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. de La Buharaye (Alain-Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1314971A(source BODD)
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Cano-Lanza (Exequiel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Représentant du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Remplace:M. Kruyskamp (Guillaume)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1314971A(source BODD)
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Ody (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Laffitte (Patrick)
suppléant, France nature environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Joly (Thomas)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: André (Maxime)
suppléant, Fondation pour la nature et l'homme
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Moquay (Bertrand)
directeur de port
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boënnec (Philippe)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pallares (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Goddard (Grégory)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Voisard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lachkar (Gérard)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ibos (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Gust (Dieter)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fountaine (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Cuvelier (Hervé)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Allot (Emmanuel)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Weppe (Michel)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vinay (Paul)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peeters (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martini (Laurent)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Marié (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Grand (Philippe)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Glasser (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: de Saint-Denis (Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Court (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht-Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Baetz (Edouard)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peroddi (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Merlo (Francis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Hohler (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ducouret (Antoine)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Delacour (Philippe)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crosetti (Gérard)
suppléant, Fédération française des pêcheurs en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brechaire (Joël)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Van Den Broeck (Nathalie)
suppléante, Surfrider
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pètre (Elise)
suppléante, World Wildlife Fund
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martinie-Cousty (Elodie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crouzier (Pascale)
suppléante, Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Citores (Antidia)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boyer (Sophie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tanguy (Hélène)
maire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Denechaud (Mireille)
présidente UNAN 33
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Certoux (Colette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Bigaignon (Nathalie)
suppléante, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pommelet (Aude)
suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Antoine PICHON
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000024425400(source JORF)
nomination
03 Août 201103/08/2011
De: Gérard d'Aboville
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
president
JORFTEXT000023866051(source JORF)
nomination
16 Avril 201116/04/2011
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Villain (Stéphane)
conseiller général
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Quentin (Didier)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gautier (Alain)
directeur de port
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Boënnec (Philippe)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Pallares (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Bouille (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Voisard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Maquaire (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Lachkar (Gérard)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gust (Dieter)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Fourrier (Philippe)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Famelart (Hervé)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Demartial (Patrick)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Barbleu (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Vibert (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Monfort (Jean-Claude)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Massiou (Michel)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Herry (Louis)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Gueden (Jean-Marie)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Garzi (Graziano)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Fourichon (Luc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: David (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Court (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Coquelet (Bernard)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Baetz (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Ordan (Marcel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Martin (Patrice)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Hohler (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Ducouret (Antoine)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Champoléon (Jacques)
suppléant, Fédération française de pêche en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Botton (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Blanc (Roland)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Roux (Annette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Pommelet (Aude)
suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Antoine PICHON
Objet:
secrétaire général du conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="2008-10-01"
DEVT0821995A(source BODD)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membre du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
au titre des personnes désignées
en raison de leur compétence particulière
Remplace:M. Deniau (Jean-François)
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000017991502(source JORF)
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Gérard d'Aboville
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
president
JORFTEXT000017786574(source JORF)
renouvellement
04 Janvier 200804/01/2008
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Nungesser (Roland)
ancien président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
président d'honneur de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
president
JORFTEXT000000813842(source JORF)
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Voisard (Bruno)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Roucher (Yves)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Mesnier (Olivier)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Grange (Alexis)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Fourrier (Philippe)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Famelart (Hervé)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Dolto (Grégoire)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Barbleu (Pierre)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Aupinel (Philippe)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Tissot (Daniel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Robin (René)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Ordan (Marcel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Montagnon (Jean-Pierre)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Leprince (Guy)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Hunaut (Christian)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Havy (Patrice)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Guillot (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Courant (Emmanuel)
suppléant, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Champoléon (Jacques)
suppléant, Fédération française de pêche en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Blanc (Roland)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Rahyr (Eric)
titulaire, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Pallares (Serge)
titulaire, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Wahllain (François)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Vibert (Bernard)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Valentin (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Monfort (Jean-Claude)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Herry (Louis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Heckly (Pierre-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Garzi (Graziano)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Dardot (Didier)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht-Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Borbeau (Yves)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Bodin (Lionel)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Van den Heede (Jean-Luc)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Séguin (Damien)
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Quentin (Didier)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Mannic (Jean-Pierre)
administrateur des affaires maritimes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Roux (Annette)
titulaire, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Fourichon (Christine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Saunier (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire et de la mer
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000812405(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Gérard d'Aboville
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000258262(source JORF)
renouvellement
08 Décembre 200408/12/2004
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Voisard (Bruno)
société VPM Nouvelles Frontières
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Roucher (Yves)
société Alubat
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine-Pajot
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac international
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Robin (René)
Fédération française motonautique
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Jolly (Pascal)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Hunaut (Christian)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Champion (Jean-Pierre)
Fédération française de voile
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Blanc (Roland)
Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Rahyr (Eric)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations, et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Pallares (Serge)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des fédérations, et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Walhain (François)
Union nationale pour la course au large
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Heckly (Pierre-Paul)
Yacht-Club de France
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Gazzano (Gérard)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Vidal (Jean-Marie)
directeur du port de plaisance de Port-Camargue
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Ordan (Marcel)
Fédération française des pêcheurs en mer
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Dufau (Jean-Pierre)
maire de Capbreton
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Bordeau (Yves)
plaisancier
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Roux (Annette)
Fédération des industries nautiques
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Fourichon (Christine)
Les Glénans
Objet:
comme membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des ports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant
au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590116(source JORF)
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Thomas (Jacques)
attaché d'administration centrale
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000390779(source JORF)
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Voisard (Bruno)
société VPM Nouvelles Frontières
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Roucher (Yves)
société Alubat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine Pajot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac International
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Tellier (Alain)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Robin (René)
Fédération française motonautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Imbert (Francis)
Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Hunaut (Christian)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bacchini (Henry)
Fédération française de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Rahyr (Eric)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Michel (Yannick)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Merveilleux du Vignaux (Michel)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Hérold (Pascal)
Union nationale pour la course au large
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Heckly (Pierre-Paul)
Yacht-Club de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Haddad (Yoram)
Centre nautique des Glénans
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vidal (Jean-Marie)
directeur du port de plaisance de Port-Camargue
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Godefroy (Jean-Pierre)
maire de Cherbourg
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Devorsine (Jean-Pierre)
président du Défi des ports de pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Chauveau (Jacques)
président d'Amerami
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Roux (Annette)
Fédération des industries nautiques
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Verhaaren (Thierry)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Jaouen (Frédéric)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Garnier (Jean-Luc)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="1995-10-03"
JORFTEXT000000190554(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Linski (Marc)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Jacob (Paul)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Herold (Pascal)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Carn (François)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Linski (Marc)
navigateur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Lesieur (Thierry)
directeur d'une société de tourisme fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Janichon (Gérard)
navigateur, journaliste
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Empereur (Jean-Claude)
vice-président de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Devorsine (Jean-Pierre)
président du Défi des ports de pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: de Catuelan (Louis)
sénateur, cofondateur de l'association de préfiguration de la Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5o Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vidal (Jean-Marie)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4o Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Michel (Yannick)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4o Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roulois (Thierry)
délégué général à la Fédération des industries nautiques
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Girardin (Daniel)
société Loch 2000
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine-Pajot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Faivre (Dominique)
société Plai-Bat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac International
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3o Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Venot (Marcel)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Tellier (Alain)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Monneron (Jean-Louis)
Fédération française de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Merveilleux du Vignaux (Michel)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Imbert (Francis)
Fédération française d'études et de sports sous-marins. 2o Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme fluvial
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Herold (Pascal)
Union nationale pour la course au large
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Haddad (Yoram)
Centre nautique des Glénans
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Chalvidant (Jean)
Fédération française motonautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Carn (François)
Yacht-Club de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1o Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000731147(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Cazeneuve (Bernard)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
date_debut="1993-03-27"
JORFTEXT000000544985(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Vidal (Jean-Marie)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Meyran (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Fountaine (Jean-François)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Sendra (Odile)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Garnier (Jean-Luc)
président de Voile 6.50, secrétaire général de Marins du monde
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Fauconnier (Yvon)
coureur de haute mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Devorsine (Jean-Pierre)
président du Défi des ports de pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Bacchini (Henry)
président de la ligue de Bretagne de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Vidal (Jean-Marie)
directeur de Port-Camargue
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Helbert (André)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Morault (Philippe)
établissements Maucour-Nantes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine-Pajot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: de La Morandière (Maxime)
société Yamaha Motor France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: de Boigne (Pierre-Edouard)
secrétaire général de la fédération des industries nautiques
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Percie du Sert (Paul)
Union nationale des courses au large
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme nautique
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Meyran (Jean-Claude)
union des centres de plein air
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme nautique
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Leenhardt (Yves)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme nautique
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Carn (François)
Yacht-club de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme nautique
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Venot (Marcel)
Fédération française de canoé-kayak
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Monneron (Jean-Louis)
Fédération française de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Masseglia (Denis)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Goualc'h (Jean-Claude)
Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: de Santis (Louis)
Fédération française motonautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Arthaud (Florence)
navigatrice
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Roux (Annette)
chantiers Beneteau
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Sendra (Odile)
centre nautique des Glénans
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
dont un représentant le tourisme nautique
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000159137(source JORF)
nomination
02 Octobre 199002/10/1990
De: Lajoie (Thierry)
Objet:
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
president
JORFTEXT000000167362(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Clerin (Denis)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la plaisance
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
JORFTEXT000000159403(source JORF)
nomination
19 Juin 199019/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.