JORFTEXT000000525249


De: Franco (Antoine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Fiore (François)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Berthon (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Martin (Marcel)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Oudot (Jacques)
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Maurin (Michel)
vice-président du conseil général de Vaucluse, maire de Mormoiron
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Chardon (Mireille)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Thomas (Sylvie)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Delaplace (Lise)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Blanc-Raillard (Denise)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Pilliger (Vladimir)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Talbot (Danièle)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Taffanel (Jackie)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Hightower (Rosella)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
23 Mai 199023/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.