23 Mai 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilbert Santel
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-05-14"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000708056(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: de Courcy (Alain)
président de la F.N.P.H.P. (Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières)
au titre des pépiniéristes
Objet:
membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:M. de Courcy (Aimery)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000708055(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Marion (Jacques)
expert forestier
au titre des utilisateurs (Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers)
Objet:
membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:M. Toulemonde (Jean-Claude)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000708055(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Hubert (Claire)
directeur de recherche à l'Afocel (Association forêt et cellulose)
au titre des obtenteurs
Objet:
membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:M. Destremau (Denis)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000708055(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Gilles Ricono
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
JORFTEXT000000708054(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 199023/05/1990
De: Gilbert Santel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de la construction
Remplace:M. Alain Maugard
Groupe:
Direction de la construction
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708013(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Christian Bourgois
Objet:
membres de la commission prévue à l'article précédent
Président
Groupe:
Commission prévue à l'article précédent
duree="un an"
JORFTEXT000000708012(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Richer (Michèle)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date d'effet de son intégration dans le corps du personnel supérieur des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales
directeur adjoint
date_debut="1989-12-07"
corps="Personnel supérieur des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales"
JORFTEXT000000707699(source JORF)
radiation
23 Mai 199023/05/1990
De: Rosnel (Bruno, Gaston, Lucien, Robin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Carret, Hervé et Jean-François Petitjean, Jean-Christophe Rodier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000707697(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Petitjean (Hervé, Paul, Louis)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000707697(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Carret (Alain, Daniel, Michel)
Objet:
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000707697(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Petitjean (Jean-François, Noël)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Alain Carret, Hervé et Jean-François Petitjean, Jean-Christophe Rodier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000707697(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Heripret (Philippe, José, Robert, Victor)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Borgniet et Philippe Heripret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
La raison sociale de la société civile professionnelle Dominique Borgniet et Philippe Heripret, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fumay (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000707695(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Gilbert Santel
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer par
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525720(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Marie-Claire Boulay
chargé de mission au ministère de la coopération et du développement
Objet:
directeur de l'Office de coopération et d'accueil universitaire
Groupe:
Direction de l'Office de coopération et d'accueil universitaire
JORFTEXT000000525682(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Herubel (Nicolas)
(un an)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Sculpture
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Ballot (Jean-Christophe)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Photographie
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Armengaud (Max)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Photographie
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Pesson (Gérard)
(dix-huit mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Musique
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Lang (Luc)
(un an)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Littérature
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Cognée (Philippe)
(un an)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Gravure
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Alfred (Kenneth)
(un an)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Gravure
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Verny (Serge)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Cinéma
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Deboise (Laurent)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Cinéma
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Vilain (Jean-Christophe)
(un an)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Architecture
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Amarger (Antoine)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
2e section
Restauration
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Mencobini (Didier)
(un an)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Valeix (Patricia)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Cinéma
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Merlet (Agnès)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Cinéma
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Dugowson (Martine)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
Cinéma
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: de Lambertye (Marie-Elisabeth)
(six mois)
Objet:
à l'Académie de France à Rome
2e section
Histoire de l'art
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525250(source JORF)
admission
23 Mai 199023/05/1990
De: Franco (Antoine)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Fiore (François)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Berthon (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Martin (Marcel)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Oudot (Jacques)
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Maurin (Michel)
vice-président du conseil général de Vaucluse, maire de Mormoiron
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Chardon (Mireille)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des usagers
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Thomas (Sylvie)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Delaplace (Lise)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Blanc-Raillard (Denise)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des professionnels
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Pilliger (Vladimir)
suppléant
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Talbot (Danièle)
suppléante
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Taffanel (Jackie)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Hightower (Rosella)
titulaire
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000525249(source JORF)
composition
23 Mai 199023/05/1990
De: Sabetay (Léon)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, désigné
l'assemblée plénière
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
représentant des employeurs pour le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Remplace:M. Franses (Claude)
Groupe:
Conseil national du patronat français
date_debut="1990-04-04"
suppleant
JORFTEXT000000525247(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet hors cadre
Objet:
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Remplace:M. Frédéric Thiriez
Groupe:
Direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525101(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Perella (Bernard, Léo)
Objet:
notaire
Remplace:M. Catonnet (Jacques, Paul)
notaire
notaire_residence="Bruch (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000525058(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Jeandel (Christian, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Geiger (Eric, Joseph)
huissier
huissier_residence="Remiremont (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000342740(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Hernu (Paul)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Baccou (Philippe)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Joly (Patrice)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Tourniaire (Robert)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Nierengarten (René)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Martin (Guy-Pierre)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Haie (Michelle)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Vescovali (Geneviève)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Gremeaux (Marie-Paule)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1989
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000342738(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Thourot (Patrick, Georges, René)
Attaché principal
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er octobre 1990
JORFTEXT000000342379(source JORF)
promotion
23 Mai 199023/05/1990
De: Logerot (François)
Les attachés principaux
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er mai 1990
JORFTEXT000000342379(source JORF)
promotion
23 Mai 199023/05/1990
De: Douffiagues (Jacques, Maurice, Pierre)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Pour compter du
1er mai 1990
JORFTEXT000000342379(source JORF)
promotion
23 Mai 199023/05/1990
De: Maistre (Philippe, François-Xavier)
Attaché en chef de 2e classe de
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Au grade d'attaché en chef de 1re classe
Pour compter du
1er octobre 1990
JORFTEXT000000342379(source JORF)
promotion
23 Mai 199023/05/1990
De: Tallier (Jacques, Alain, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Clément et Dominique Dherbecourt, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Just-en-Chaussée (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000342375(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Dherbecourt (Clément, René, Brice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Clément et Dominique Dherbecourt, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Just-en-Chaussée (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000342375(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990
De: Hermant
suppléant
Objet:
à la commission des psychomotriciens du Conseil supérieur des professions paramédicales
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des services de santé et sociaux C.F.T.C
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000159818(source JORF)
désignation
23 Mai 199023/05/1990
De: Dumee (Patrick)
titulaire
Objet:
à la commission des psychomotriciens du Conseil supérieur des professions paramédicales
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats chrétiens des services de santé et sociaux C.F.T.C
Remplace:M. Hermant (Gérard)
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000159818(source JORF)
désignation
23 Mai 199023/05/1990
De: Gilles Ricono
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur du cabinet
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000159814(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
ecole
JORFTEXT000000159814(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Gabriel de Regnauld de Bellescize
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Remplace:M. Jean Gory
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"
JORFTEXT000000159812(source JORF)
nomination
23 Mai 199023/05/1990
De: Kerlaouezo (Odile), épouse Hommey
notaire
Guingamp (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000159082(source JORF)
désignation
23 Mai 199023/05/1990
De: Perrier (André, Marie, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000159082(source JORF)
cessation de fonction
23 Mai 199023/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.