JORFTEXT000000527466


De: Lipovac (Jacques)
Objet:
membre suppléant de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentant de catégories d'usagers
Remplace:M. Grauvogel (Antoine)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Vinette (Roger)
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bourgeois (Pierre)
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Neveu (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Bouillon (Maurice)
Objet:
membres suppléants de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
suppleant
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Masson (Jacques)
Objet:
membre titulaire de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentant des riverains
Remplace:M. Le Guillou (Paul)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Seigneuret (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Neveu (Charles)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dhoury (Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Dhoury (Roger)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Chaigne (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Chaval (Henri)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Mazeres (Paul)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Remplace:M. Desvages (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Deslandes (Serge)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Boulle (Daniel)
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentants de catégories d'usagers
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.