JORFTEXT000000527656


De: Mas (Jean-Claude)
Objet:
représentant suppléant de la chambre de commerce et d'industrie de Paris auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Quinet (Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Drochon (André)
Objet:
représentant suppléant de la caisse de prévoyance maladie de la Banque de France auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Teppaz (Pierre)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Poupin (Daniel)
Objet:
représentants des caisses de prévoyance et de retraite de la S.N.C.F. auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Suppléant
Remplace:M. Charmois (Jean)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Lubineau (Christian)
Objet:
représentants de l'Etablissement national des invalides de la marine auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Suppléant
Remplace:Mme Marmouget (Sophie)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Restout (Simone)
Objet:
représentant suppléant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:Mme Moesle (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Thalamy (Christian)
Objet:
représentant titulaire de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Remplace:M. Besson (Jean)
Groupe:
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Charmois (Jean)
Objet:
représentants des caisses de prévoyance et de retraite de la S.N.C.F. auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Titulaire
Remplace:Mme Borel (Janine)
Groupe:
désignation
12 Juillet 199212/07/1992
De: Marmouget (Sophie)
Objet:
représentants de l'Etablissement national des invalides de la marine auprès de la Commission nationale de répartition des charges des dotations globales hospitalières
Titulaire
Remplace:M. Jouffray (Jean)
Groupe:
désignation
12 Juillet 199212/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.