JORFTEXT000000528880

De: Saulnier (Jacques)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Fansten (Jacques)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
réalisateurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Martin (Philippe)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
producteurs de films de long métrage
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: de la Brosse (Thierry)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Pansu (Georges)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Champetier (Caroline)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Hennequin (Dominique)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Hubert (Jean-Loup)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Neyrac (Jean-Pierre)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Rousseau (Philippe-Olivier)
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
president
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994