JORFTEXT000000528944
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacquier (Jean-Paul)
de
Objet:
au titre del'article 2 (3°, ca) du décret n° 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
29 Mai 1993
29/05/1993
De:
Pasquier (Josette)
(C.F.D.T.)
Objet:
au titre del'article 2 (3°, ca) du décret n° 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
29 Mai 1993
29/05/1993
De:
Bressaud (Christiane)
de
Objet:
au titre del'article 2 (3°, ca) du décret n° 90-468 du
7 juin 1990
relatif au Conseil supérieur de l'éducation
par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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(source JORF)
nomination
29 Mai 1993
29/05/1993