JORFTEXT000000530538


De: Salentey (André)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelle (Jean)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Patenôtre (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Hermand (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Décorne (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumont (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ducroquet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dore (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Demaux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Cornichon (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Burger (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Boucher (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bailly (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Teilhet (Philippe du)
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Religieux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Pelleport (Jérôme de)
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Ouvre (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Moraillon (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lesaffre (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Lefebre (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Larminat (Stanislas de)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Jacquinet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Halliot (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Folz (Jean-Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Dumon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993
De: Balland (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 199331/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.