31 Août 1993

JORFTEXT000000712956 (source JORF)

De:	Divanon (Réjane)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle d'Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle d'Ouagadougou (Burkina Faso)

date_debut="1993-03-11"

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant

De:	Cuby (Jean-François) inspecteur général, adjoint au chef du service
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, modifiée par la loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale Membre suppléant
Remplace:	M. Zahn (Jean-François)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000712955 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"

De:	Tyvaert (Michel) directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi n° 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, modifiée par la loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale Membre titulaire
Remplace:	M. Cieutat (Bernard)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000712955 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000712953 (source JORF)

De:	Walter (Christian) assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en science du sol au même établissement

date_debut="1993-06-23"

nomination

De:	Walter (Christian) assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	) son grade

JORFTEXT000000712953 (source JORF)

détachement

date_debut="1993-07-02"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

De:	Barloy (Dominique)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en biotechnologies et amélioration de : plantes à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

JORFTEXT000000712952 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000712951 (source JORF)

De:	Bonnafous (Marc)
Objet:	au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du 1er août 1993 les élèves officiers ci-après désignés

nomination

JORFTEXT000000712951 (source JORF)

De:	Aballea (Loïc)
Objet:	au grade d'aspirant du corps technique et administratif des affaires maritimes, pour compter du 1er août 1993 les élèves officiers ci-après désignés

nomination

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Frölich (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 15 novembre 1993 ingénieur général géographe de 2e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000712919 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000712917 (source JORF)

De:	Tirouflet (Jean-Pierre) conseiller commercial en position de disponibilité
Objet:	dans le corps de l'expansion économique à l'étranger

date_debut="1991-11-22"
corps="Expansion économique à l'étranger"

réintégration

JORFTEXT000000712916 (source JORF)

De:	Baubriaud (René, Marcel, Moise)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle René Baubriaud et Henri Bernard, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Breuilpont (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Girard (René, Louis)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000712915 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Caniez (Denis, Patrice, Marie)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000712915 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Girard (René, Louis)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000712915 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000712914 (source JORF)

De:	Planquelle (Noël) chargé des fonctions de chef du service central des compagnies républicaines de sécurité
Objet:	à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes

nomination

JORFTEXT000000712914 (source JORF)

De:	Cavin (Pierre) chef de la brigade criminelle à la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:	à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes

nomination

JORFTEXT000000712913 (source JORF)

De:	Colas (Yves) psychiatre des hôpitaux
Objet:	au centre hospitalier de Vinatier-Bron pour exercer ses fonctions à l'hôpital Saint-Jean-de-Dieu, secteur 69 X 23
Groupe:	Centre hospitalier de Vinatier-Bron

mutation

JORFTEXT000000530595 (source JORF)

De:	Chabanne (Luc)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en biologie clinique, rattachée à la biochimie, à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

date_debut="1993-08-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

nomination

JORFTEXT000000530594 (source JORF)

De:	Lefrancois (Thierry)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en physiologie et thérapeutique à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:	École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

date_debut="1993-07-15"
ecole

nomination

JORFTEXT000000530593 (source JORF)

De:	Fontbonne (Alain)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie de la reproduction à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

date_debut="1993-08-31"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

nomination

JORFTEXT000000530592 (source JORF)

De:	Bulinge (Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divsionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon

date_debut="1994-02-10"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000530591 (source JORF)

De:	Seimandi (Joseph) du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Remplace:	M. Simon (Alain)
Groupe:	École de l'air

date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000530591 (source JORF)

De:	Cazaubieilh (Louis) du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Remplace:	M. Manach (Guy)
Groupe:	École de l'air

date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
ecole

nomination

notaire
notaire_residence="Signy-l'Abbaye (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"

De:	Toupet (Antoine, Armand, Emile)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Antoine Toupet, Serge Lempereur et Marc Sommain, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000530590 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000530589 (source JORF)

De:	Bredy (Emmanuel) psychiatre des hôpitaux
Objet:	à l'hôpital dé Castelnaudary pour exercer ses fonctions auprès de l'association de santé mentale de Limoux, secteur 11 G 02
Groupe:	Association de santé mentale de Limoux, secteur 11 G 02

mutation

JORFTEXT000000530588 (source JORF)

De:	Paris (Roger) secrétaire administratif, chef de section
Objet:	régisseur de recettes auprès de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:	Administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville

nomination

JORFTEXT000000530587 (source JORF)

De:	Chanelière (Michel) administrateur civil affecté au ministère des affaires sociales, de la santé de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	auprès du ministère de l'économie et au ministère du budget chargé de mission auprès du service du contrôle d'Etat au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'économie et au ministère du budget

date_debut="1993-06-01"
duree="deux ans"

affectation

JORFTEXT000000530539 (source JORF)

De:	Ogier (Alain) délégué hors classe du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés (direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Lyon, services implantés à Grenoble)
Objet:	dans le corps des attachés de préfecture

date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
corps="Attachés de préfecture"

détachement

De:	Salentey (André) comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Pelle (Jean) comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Patenôtre (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Jeanroy (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Hermand (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Décorne (René)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Dumont (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Ducroquet (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Dore (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Demazure (Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Demaux (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Cornichon (Etienne)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Burger (André)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Boucher (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Bignon (Jérôme)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Bailly (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Teilhet (Philippe du) comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Religieux (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Pelleport (Jérôme de) comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Ouvre (Vincent)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Moraillon (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Lesaffre (Francis)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Lefebre (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Larminat (Stanislas de)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Jacquinet (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Halliot (Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Folz (Jean-Martin)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Dumon (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Delloye (Georges)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Bruandet (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Bourges (Jean-Marie, Bruno)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

De:	Balland (Albert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel des produits saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

nomination

JORFTEXT000000530537 (source JORF)

De:	Kouba (Maryline) assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en physiologie des oiseaux et aviculture au même établissement

date_debut="1993-06-16"

nomination

De:	Kouba (Maryline) assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	) son grade

JORFTEXT000000530537 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000530536 (source JORF)

De:	Ralet (Marie-Christine)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en biochimie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1993-07-15"

nomination

JORFTEXT000000347520 (source JORF)

De:	Dumas (Guy) professeur agrégé au ministère de l'éducation nationale
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en économie de la firme appliquée aux industries agroalimentaires à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Groupe:	École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon

date_debut="1993-07-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000347519 (source JORF)

De:	Marion-Poli (Frédéric) assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en zoologie au même établissement

date_debut="1993-07-22"

nomination

De:	Marion-Poli (Frédéric) assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	) son grade

JORFTEXT000000347519 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000347517 (source JORF)

De:	Delory (Dominique) psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier spécialisé de Saint-Paul (Réunion), secteur 99 I 01
Objet:	dans les établissements suivants

mutation

JORFTEXT000000347517 (source JORF)

De:	Brunod (Régis) psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier de Colson, secteur 97 I 02
Objet:	dans les établissements suivants

mutation

JORFTEXT000000164839 (source JORF)

De:	Bourgeat (Emmanuelle) assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en zootechnie au même établissement

date_debut="1993-07-21"

nomination

De:	Bourgeat (Emmanuelle) assistant à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:	) son grade

JORFTEXT000000164839 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000164838 (source JORF)

De:	Briozzo (Pierre)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en biochimie, spécialité Biophysique, à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1993-08-16"

nomination

JORFTEXT000000164837 (source JORF)

De:	Gallois-Bride (Hélène)
Objet:	après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie médicale des équidés et carnivores à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

date_debut="1993-07-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

nomination

JORFTEXT000000164835 (source JORF)

De:	Houriez (Elisabeth, Marie, Gabrielle) conservateur général du patrimoine
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1993-11-18"

admission

ecole
conseil_administration

De:	Schneidermann (Bernard) suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la création industrielle au titre des représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:	Mme Gadier (Marie-Madeleine)
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

JORFTEXT000000164834 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Mariani-Ducray (Francine) titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la création industrielle au titre des représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de la culture et de la francophonie
Remplace:	M. Renard (Jacques)
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

JORFTEXT000000164834 (source JORF)

nomination

De:	Loncle (Salathiel)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Vergne (Frédérick)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Tichand (Eddy)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Thura (Yannick)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Raby (Emmanuel)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Poezevara (Yann)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Piriou (Jean-François)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Pion (Stéphane)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Papillon (Laurent)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Molle (Stéphane)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Marill (Rémi)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Lalande (Christophe)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Korboulewsky (Nicolas)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Imbert (Frédéric)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Harlais (David)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Guy (Alexandre)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Godi (Igor)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Fournier (Sylvain)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Enjalbert (Vincent)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Dubus (Flavien)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Dubain (Ludovic)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Coudray (Fabien)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Cardinal (Olivier)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Brigand (Raphaël)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Aubertin (Pierre)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Lempereur (Clotilde)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

De:	Cariou (Marie-France)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les vingt-sept candidats classés

inscription

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Franc (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour compter du 11 décembre 1993 ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000000164661 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000164660 (source JORF)

De:	Bedrignans (André) du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:	M. Le Hir (Pierre)
Groupe:	École militaire de l'air

date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000164659 (source JORF)

De:	Tetu (Olivier, Bemard)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Roger-Edouard Dreux et Michel Descottes, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"

nomination

notaire
notaire_residence="Guebwiller (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

De:	Marterer (André)
Objet:	notaire en remplacement de la société civile professionnelle Pierre Bimboes et André Marterer, notaires associés, titulaire d'un office notarial dissoute

JORFTEXT000000164658 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000164657 (source JORF)

De:	Hannecart (Pierre) sous-préfet
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="1992-08-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

intégration

JORFTEXT000000163591 (source JORF)

De:	Warnier (Christine)
Objet:	régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle de Nouakchott (Mauritanie)

date_debut="1993-01-01"

nomination

JORFTEXT000000163590 (source JORF)

De:	Claude (François)
Objet:	régisseur d'avances auprès du bureau de coopération militaire de Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:	Bureau de coopération militaire de Nouakchott (Mauritanie)

date_debut="1993-02-01"

nomination